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Guide abrégé D865
Annexe 1 - Licence GNU
AVIS DE COPYRIGHT ET EXCLUSION DE
GARANTIE
JE.
Ce produit contient un logiciel applicable à la licence publique
générale GNU, version 2, qui peut être utilisé librement.
II.
Envers le concédant de licence de ce Logiciel, la responsabilité
suivante est déclinée :
Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il sera utile, mais
SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même la garantie implicite
de QUALITÉ MARCHANDE ou d'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER. Voir la licence publique générale GNU pour plus de
détails.
III.
La licence publique générale GNU est la suivante :
LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU
Version 2, juin 1991
Copyright (C) 1989, 1991
Fondation du logiciel libre, Inc.
59, place du Temple, bureau 330
Boston, MA 02111-1307, États-Unis
Tout le monde est autorisé à copier et distribuer des copies textuelles
de ce document de licence, mais il est interdit de le modifier.
Préambule
Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous
priver de la liberté de les partager et de les modifier. En revanche, la
licence publique générale GNU est destinée à garantir votre liberté
de partager et de modifier des logiciels libres - pour s'assurer que le
logiciel est gratuit pour tous ses utilisateurs. Cette licence publique
générale s'applique à la plupart des logiciels de la Free Software
Foundation et à tout autre programme dont les auteurs s'engagent à
les utiliser. (Certains autres logiciels de la Free Software Foundation
sont couverts par la GNU Library General Public License à la place.)
Vous pouvez également l'appliquer à vos programmes.
Lorsque nous parlons de logiciel libre, nous faisons référence à la
liberté, pas au prix. Nos licences publiques générales sont conçues
pour garantir que vous avez la liberté de distribuer des copies de
logiciels libres (et de facturer ce service si vous le souhaitez), que
vous recevez le code source ou que vous pouvez l'obtenir si vous le
souhaitez, que vous pouvez modifier le logiciel ou en utiliser des
parties dans de nouveaux programmes gratuits ; et que vous savez
que vous pouvez faire ces choses.
Pour protéger vos droits, nous devons établir des restrictions
qui interdisent à quiconque de vous refuser ces droits ou de vous
demander de renoncer à ces droits. Ces restrictions se traduisent
par certaines responsabilités pour vous si vous distribuez des copies
du logiciel, ou si vous le modifiez. Par exemple, si vous distribuez
des copies d'un tel programme, que ce soit gratuitement ou contre
paiement, vous devez donner aux destinataires tous les droits dont
vous disposez. Vous devez vous assurer qu'eux aussi reçoivent ou
peuvent obtenir le code source. Et vous devez leur montrer ces
conditions afin qu'ils connaissent leurs droits.
Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) copyrighter le
logiciel, et (2) vous offrir cette licence qui vous donne l'autorisation
légale de copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.
De plus, pour la protection de chaque auteur et la nôtre, nous voulons
nous assurer que tout le monde comprend qu'il n'y a aucune garantie
pour ce logiciel gratuit. Si le logiciel est modifié par quelqu'un
d'autre et transmis, nous voulons que ses destinataires sachent que
ce qu'ils ont n'est pas l'original, de sorte que tout problème introduit
par d'autres ne se répercutera pas sur la réputation des auteurs
originaux.
Enfin, tout programme libre est constamment menacé par les brevets
logiciels. Nous souhaitons éviter le danger que les redistributeurs
d'un programme libre obtiennent individuellement des licences de
brevet, rendant ainsi le programme propriétaire. Pour éviter cela,
nous avons précisé que tout brevet doit être concédé sous licence
pour l'utilisation libre de tous ou ne pas être concédé sous licence
du tout.
Les conditions précises de copie, de distribution et de modification
suivent.
LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU
CONDITIONS GÉNÉRALES DE COPIE, DE DISTRIBUTION ET DE
0. Cette licence s'applique à tout programme ou autre travail
qui contient un avis placé par le détenteur du droit d'auteur
indiquant qu'il peut être distribué selon les termes de cette licence
publique générale. Le « Programme », ci-dessous, fait référence
à tout programme ou travail de ce type, et un « travail basé sur le
Programme » désigne soit le Programme, soit tout travail dérivé en
vertu de la loi sur le droit d'auteur : c'est-à-dire un travail contenant
le Programme ou une partie de celui-ci, soit textuellement, soit avec
des modifications et/ou traduit dans une autre langue. (Ci-après, la
traduction est incluse sans limitation dans le terme "modification".)
Chaque titulaire de licence est appelé "vous". Les activités autres
que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes
par cette Licence ; ils sont hors de son champ d'application. Le fait
d'exécuter le Programme n'est pas limité et la sortie du Programme
n'est couverte que si son contenu constitue un travail basé sur le
Programme (indépendamment d'avoir été réalisé en exécutant le
Programme). Que cela soit vrai dépend de ce que fait le programme.
1.Vous pouvez copier et distribuer des copies textuelles du code
source du Programme tel que vous le recevez, sur n'importe
quel support, à condition que vous publiiez de manière visible et
appropriée sur chaque copie une notice de copyright appropriée et
une clause de non-responsabilité ; conserver intactes toutes les
mentions faisant référence à cette Licence et à l'absence de toute
garantie ; et donner à tout autre destinataire du Programme une
copie de cette Licence avec le Programme. Vous pouvez facturer des
frais pour l'acte physique de transfert d'une copie, et vous pouvez,
à votre choix, offrir une protection de garantie en échange de frais.
2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies du Programme
ou toute partie de celui-ci, formant ainsi un travail basé sur le
Programme, et copier et distribuer ces modifications ou travaux
selon les termes de la Section 1 ci-dessus, à condition que vous
remplissiez également toutes les ces conditions :
une)
Vous devez faire en sorte que les fichiers modifiés portent
des avis bien en vue indiquant que vous avez modifié les fichiers et la
date de tout changement.
b)
Vous devez faire en sorte que tout travail que vous
distribuez ou publiez, qui en tout ou en partie contient ou soit dérivé
du Programme ou d'une partie de celui-ci, soit concédé sous licence
dans son ensemble sans frais à tous les tiers selon les termes de
cette Licence.
c)
Si le programme modifié lit normalement les commandes
de manière interactive lorsqu'il est exécuté, vous devez faire en sorte
qu'il imprime ou affiche, lorsqu'il est lancé pour une telle utilisation
interactive de la manière la plus ordinaire, une annonce comprenant
un avis de droit d'auteur approprié et un avis indiquant qu'il n'y a pas
de garantie (ou autre, indiquant que vous fournissez une garantie)
et que les utilisateurs peuvent redistribuer le programme dans ces
conditions, et indiquant à l'utilisateur comment afficher une copie de
cette Licence. (Exception : si le programme lui-même est interactif
mais n'imprime normalement pas une telle annonce, votre travail
basé sur le programme n'est pas tenu d'imprimer une annonce.)
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MODIFICATION
Annexe
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