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Hewlett-Packard - Déclaration de garantie limitée pour les
logiciels
PRODUIT HP
LOGICIEL DE COMMUNICATION NUMÉRIQUE MFP HP v.4
1.
HP vous garantit qu'aucun défaut de matériau et de fabrication n'empêchera le LOGICIEL HP
d'exécuter ses instructions de programmation après la date d'achat et ce, pendant une période de
90 jours, à condition qu'il soit correctement installé et utilisé. Si HP est averti de tels défauts au
cours de la période de garantie, HP remplacera le disque du LOGICIEL qui n'exécute pas ses
instructions de programmation suite à ces défauts.
2.
HP ne garantit pas que le fonctionnement des produits HP sera ininterrompu ou sans erreur. Si
HP n'est pas en mesure, dans des délais raisonnables, de remplacer le LOGICIEL dans les
conditions garanties, HP pourra vous demander de désinstaller le LOGICIEL et de le lui renvoyer
pour obtenir un remboursement.
3.
TOUTE GARANTIE TACITE DE QUALITE COMMERCIALE OU D'ADAPTATION A UN USAGE
PARTICULIER SE LIMITE A LA DUREE DE LA GARANTIE EXPRESSE ENONCEE CI-DESSUS.
Certains pays, états ou provinces n'autorisant pas de limitations de la durée d'une garantie tacite,
la limitation ou l'exclusion ci-dessus peut ne pas vous concerner. Cette garantie vous donne des
droits juridiques spécifiques, mais vous pouvez jouir d'autres droits variant d'un pays, d'un état ou
d'une province à l'autre.
4.
LES RECOURS PROPOSES DANS CETTE GARANTIE SONT VOS SEULS RECOURS
EXCLUSIFS. SAUF INDICATION CONTRAIRE CI-DESSUS, HP NE POURRA EN AUCUN CAS
ETRE TENU RESPONSABLE DE LA PERTE DE DONNEES NI DE DOMMAGES DIRECTS,
SPECIAUX, INDIRECTS, CONSECUTIFS (PERTE DE BENEFICES OU DE DONNEES,
NOTAMMENT) OU AUTRES, QU'ILS SOIENT LIES PAR CONTRAT OU FASSENT L'OBJET
D'UN DELIT CIVIL OU AUTRE. Certains pays, états ou provinces n'autorisant pas l'exclusion ni
la limitation des dommages indirects ou consécutifs, la limitation ou l'exclusion ci-dessus peut ne
pas vous concerner.
Remarque : La garantie limitée de ce produit et du logiciel qui l'accompagne est indiquée dans la
documentation fournie avec le produit. Veuillez la lire.
ATTENTION : L'UTILISATION DU LOGICIEL EST SOUMISE AUX TERMES DE LA LICENCE
D'UTILISATION DU LOGICIEL HP ENONCES CI-DESSOUS. L'UTILISATION DU LOGICIEL INDIQUE
VOTRE ACCEPTATION DES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES
TERMES DE CETTE LICENCE, RETOURNEZ-NOUS LE LOGICIEL CONTRE REMBOURSEMENT
INTEGRAL. SI CE LOGICIEL EST FOURNI AVEC UN AUTRE PRODUIT, RETOURNEZ-NOUS CE
PRODUIT COMPLET ET NON UTILISE CONTRE REMBOURSEMENT INTEGRAL.
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Annexe A Assistance et service technique
DUREE DE LA GARANTIE
90 jours
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