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Xerox
D35wn Scanner
U N I O N E U R O P É E N N E
Le symbole CE figurant sur ce produit est garant de la conformité de Xerox
l'Union européenne entrant en vigueur aux dates indiquées :
8 septembre 2017 :
Directive du conseil 2014/35/EU comme amendé.
Rapprochement des législations des états membres relatives à l'équipement
de faible tension.
12 août 2016 :
Directive du conseil 2014/30/EU comme amendé. Rapprochement des
législations des états membres relatives à la compatibilité électromagnétique.
Cet appareil est certifié en tant que produit DEL de classe 1. Il ne produit donc pas de
rayonnement laser dangereux.
La garantie de conformité complète, avec une description appropriée des directives et normes
concernées, peut être obtenue chez votre représentant Xerox Limited ou en contactant :
Environment, Health and Safety
Xerox(NL)
Sint Jansweg 15
NL-5928 RC
VENLO
Téléphone 1-800-ASK-XEROX
T U R Q U I E ( R É G L E M E N TAT I O N R O H S )
Conformément à l'article 7 (d), nous certifions la conformité du produit avec la réglementation de
l'EEE.
"EEE yönetmeliğine uygundur."
Réglementations concernant la copie
É TAT S - U N I S
Le Congrès, en vertu de la loi, a interdit la reproduction des éléments suivants dans certaines
circonstances. Une amende ou une peine d'emprisonnement peut être imposée aux personnes
coupables de telles reproductions.
1.
Obligations ou titres de placement du Gouvernement des Etats-Unis, tels que :
Certificats d'endettement
Coupons d'obligations
Certificats d'argent
Obligations des Etats-Unis
11-2
Annexes A: Informations relatives aux réglementations
Devise de la banque nationale
Bons du trésor
Certificats d'or
Certificats de dépôt
aux directives de
®
Billets fractionnels
Monnaie de papier
Billets de la Réserve fédérale
Billets de banque de la Réserve
fédérale
Guide de l'utilisateur du scanneur