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Mesures de sécurité
Massachusetts
Exigences relatives à l'installation de détecteurs de monoxyde de carbone et à
l'affichage aux sorties d'évacuation pour l'État du Massachusetts—suite
(b) EXEMPTIONS : Les exigences du règlement 248 CMR 5.08(2)(a)1 à 4 ne
s'appliquent pas aux appareils suivants :
1. Les appareils listés au chapitre 10 intitulé "Equipment Not Required To Be Vented"
dans l'édition courante du NFPA 54 tel qu'adopté par le Conseil; et
2. Un appareil à gaz avec sortie horizontale au mur homologué Product Approved et
installé dans une pièce ou structure separée d'une habitation, édifice ou structure,
utilisés en tout ou en partie à des fins résidentielles.
(c) EXIGENCES POUR LE FABRICANT—FOURNISSANT LE SYSTÈME
D'ÉVACUATION POUR APPAREILS À GAZ. Lorsque le fabricant d'un appareil à gaz
avec sortie horizontale au mur homologué Product Approved fournit une configuration
de système d'évacuation ou des accessoires d'évacuation avec l'appareil, les
instructions fournies par le fabricant pour l'installation de l'appareil et du système
d'évacuation doivent inclure :
1. Des instructions détaillées sur la configuration du système d'évacuation ou sur les
accessoires d'évacuation; et
2. Un liste complète des pièces requises par la configuration du système d'évacuation
ou par le système d'évacuation.
(d) EXIGENCES POUR LE FABRICANT—NE FOURNISSANT PAS LA
CONFIGURATION OU LE SYSTÈME D'ÉVACUATION. Lorsque le fabricant d'un
appareil à gaz avec sortie horizontale au mur homologué Product Approved ne fournit
pas les pièces pour l'évacuation des gaz de combustion mais identifie un "système
d'évacuation spécial", les exigences suivantes doivent être remplies par le fabricant :
1. Les instructions relatives au "système d'évacuation spécial" doivent être incluses
avec les instructions d'installation de l'appareil; et
2. Le "système d'évacuation spécial" doit être homologué Product Approved par
le Conseil et les instructions du système doivent inclure une liste de pièces et des
instructions d'installation détaillées.
(e) Une copie des instructions d'installation de l'appareil à gaz avec sortie horizontale
au mur homologué Product Approved, des instructions pour le système d'évacuation,
des listes de pièces pour les instructions d'évacuation et/ou des instructions de la
configuration du système d'évacuation doivent être conservées avec l'appareil lorsque
l'installation est complétée.
[Traduction]
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