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Mesures de sécurité
État de la
État de la Californie. Mise en garde relative à la Proposition 65. Les combustibles
Californie
utilisés pour les appareils à gaz, au bois et au mazout de même que le produit de leur
seulement
combustion contiennent des produits chimiques que l'État de la Californie considère comme
cancérigènes et responsables d'anomalies congénitales et d'autres pathologies du système
reproductif. California Health & Safety Code Sec. 25249.6. [Traduction]
État du
Exigences relatives à l'installation de détecteurs de monoxyde de carbone et à
Massachusetts
l'affichage aux sorties d'évacuation pour l'État du Massachusetts
seulement
Les exigences suivantes s'appliquent à tous les appareils à gaz à évacuation par sortie
horizontale au mur installés dans une habitation, édifice ou structure utilisés en tout ou
en partie à des fins résidentielles, incluant les propriétés du Commonwealth, et lorsque
la sortie d'évacuation est placée à moins de sept (7) pieds au-dessus du niveau du sol,
incluant mais non limité aux terrasses et porches:
1. INSTALLATION DE DÉTECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE. Au moment de
l'installation d'un appareil à gaz à évacuation par sortie horizontale au mur, le plombier ou
le technicien du gaz faisant l'installation doit s'assurer qu'un détecteur de monoxyde de
carbone muni d'une alarme et d'une pile de secours est installé et raccordé à un circuit
électrique par raccordement fixe sur le même étage sur lequel l'appareil au gaz doit être
installé. De plus, le plombier ou technicien du gaz faisant l'installation doit s'assurer qu'un
détecteur de monoxyde de carbone muni d'une alarme et à raccordement fixe ou à pile se
trouve sur chacun des étages de l'habitation, édifice ou structure dans lequel l'appareil à
gaz doit être installé. Le propriétaire de l'habitation, édifice ou structure est responsable de
retenir les services de professionels qualifiés et agréés pour l'installation de détecteurs de
monoxyde de carbone à raccordement fixe.
a. Dans le cas ou l'appareil à gaz à évacuation par sortie horizontale au mur serait
installé dans un espace restreint ou un grenier, le détecteur de monoxyde de carbone à
raccordement fixe muni d'une alarme et d'une pile de secours peut être installé à l'étage
adjacent.
b. Dans le cas ou le propriétaire ne peut répondre aux exigences pour cette subdivision
au moment de l'installation, il a trente (0) jours pour satisfaire aux conditions énoncées
ci-dessus et doit, pendant la période en question de trente (0) jours, faire installer un
détecteur de monoxyde de carbone muni d'une alarme et fonctionnant à piles.
. DÉTECTEURS DE MONOXYDE DE CARBONE HOMOLOGUÉS. Tous les détecteurs
de monoxyde de carbone requis par les présentes doivent répondrent aux exigences de
NFPA 720 et doivent être homologués IAS et classifiés selon ANSI/UL 2034.
3. AFFICHAGE. Une plaque d'identification en métal ou plastique doit être fixée de façon
permanente à l'extérieur de l'édifice à une hauteur minimale de huit (8) pieds au-dessus du
niveau du sol et aligné avec la sortie d'évacuation d'un appareil à gaz à évacuation avec
sortie horizontale au mur. Le texte suivant doit être imprimé sur la plaque, en caractères
d'au moins un demi (1/2) pouce de hauteur, "GAS VENT DIRECTLY BELOW. KEEP
CLEAR OF ALL OBSTRUCTIONS".
4. INSPECTION. L'installation d'un appareil à gaz à sortie d'évacuation horizontale au
mur ne peut être approuvée par l'État ou l'inspecteur de gaz local à moins que l'inpecteur,
lors de l'inspection, constate l'installation de détecteurs de monoxyde de carbone et de
l'affichage tels qu'exigés par le 248 CMR 5.08(2)(a)1 à 4.
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