Publicité
1.3 Homologation
Obligation d'homologation
Documents requis
Immatriculation du véhicule
1.4 Clés
G
3437598
Votre caravane est un véhicule devant faire l'objet d'une
homologation officielle au sens de l'ordonnance sur
l'homologation et la mise en circulation des véhicules. Cette
homologation doit être effectuée par l'instance officielle de
contrôle de la commune où vous demeurez.
Pour l'homologation de votre véhicule, vous devez disposer des
documents suivants :
Permis de circulation Partie I (certificat d'immatriculation)
Permis de circulation Partie II (carte grise)
Certificat COC (document d'homologation européen)
Certificat d'assurance
Certificat d'inspection (visite principale : VP)
Carte d'identité ou passeport
Procuration d'homologation (en cas de mise en circulation par
des tiers)
le cas échéant, demande d'homologation
Le permis de circulation Partie II sert également de justificatif de
propriété au détenteur du véhicule. Ne jamais le laisser dans le
véhicule !
Les papiers du véhicule (permis de circulation Partie I,
l'attestation d'assurance et les certificats d'inspection) sont
considérés comme justificatifs vous autorisant à utiliser la
caravane. Vous devez toujours les avoir sur vous. Ne les
conservez jamais sur ou dans le véhicule !
Les plaques d'immatriculation du véhicule doivent toujours être
fixées en milieu de carrosserie à l'arrière sur les supports prévus.
Veuillez observer que certains pays exigent une plaque de
nationalité en plus de la plaque d'immatriculation.
Lors de la réception du véhicule, trois clés identiques vous sont
remises pour :
la porte d'accès à la cellule
la trappe du caisson à gaz
le manchon de remplissage du réservoir d'eau fraîche
la trappe WC
d'autres trappes de maintenance (si elles existent)
Manuel d'utilisation et livret d'inspection
Introduction
11
Publicité
