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FR
5.1 DROIT D'UTILISATION
Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction
quant aux domaines d'application, étant ci-après précisé
que cela comporte :
1. la reproduction permanente ou provisoire du
Logiciel en tout ou partie par tout moyen et sous toute
forme.
2. le chargement, l'affichage, l'exécution, ou le
stockage du Logiciel sur tout support.
3. la possibilité d'en observer, d'en étudier, ou d'en
tester le fonctionnement afin de déterminer les idées et
principes qui sont à la base de n'importe quel élément de ce
Logiciel; et ceci, lorsque le Licencié effectue toute opération
de chargement, d'affichage, d'exécution, de transmission ou
de stockage du Logiciel qu'il est en droit d'effectuer en vertu
du Contrat.
5.2 DROIT D'APPORTER DES CONTRIBUTIONS
Le droit d'apporter des Contributions comporte le droit de
traduire, d'adapter, d'arranger ou d'apporter toute autre
modification au Logiciel et le droit de reproduire le logiciel
en résultant. Le Licencié est autorisé à apporter toute
Contribution au Logiciel sous réserve de mentionner, de
façon explicite, son nom en tant qu'auteur de cette
Contribution et la date de création de celle-ci.
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