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Cette garantie et les droits et obligations qui en découlent doivent être interprétés et régis par les lois de l'État de l'Ohio, États-Unis.
AtriCure, Inc. garantit ce produit contre tout défaut de matériau et de fabrication dans des conditions normales d'utilisation et d'entretien
préventif pendant la période de garantie indiquée ci-dessous. L'obligation d'AtriCure en vertu de cette garantie se limite à la réparation ou
au remplacement, à son gré, de tout produit ou composant de produit qui a été renvoyé à AtriCure, Inc. ou à son Distributeur dans le délai
applicable indiqué ci-dessous et dont l'examen a révélé, à la satisfaction d'AtriCure, la défectuosité. Cette garantie ne s'applique pas aux
produits, ou composants de produit, qui ont été : (1) affectés par une utilisation inappropriée par des dispositifs fabriqués ou distribués
par des parties non autorisées par AtriCure, Inc. (2) réparés ou modifiés hors de l'usine d'AtriCure d'une manière qui, de l'avis d'AtriCure,
affecte sa stabilité ou sa fiabilité, (3) soumis à une utilisation inappropriée, à la négligence ou à un accident, ou (4) utilisés autrement
que conformément aux paramètres, instructions et directives de conception et d'utilisation du produit ou à des standards fonctionnels,
opérationnels ou environnementaux généralement acceptés dans l'industrie pour les produits similaires.
l'exploitation, l'inspection, l'entretien ou l'utilisation de ses produits après-vente, location ou transfert, et n'a aucun contrôle sur la
sélection des patients du client.
Les produits AtriCure sont garantis pour les périodes suivantes après expédition à l'acheteur d'origine :
Module de commande AtriCure Cryo ............................................................................ un (1) an
Bande chauffante pour bouteille AtriCure .................................................................... un (1) an
Ensemble de tuyaux de conduite de gaz AtriCure ......................................................... un (1) an
Cordon électrique de mise à la terre ............................................................................. un (1) an
Pédale de commande AtriCure Cryo ............................................................................. un (1) an
CETTE GARANTIE REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES OU LA QUALITÉ MARCHANDE
ET L'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, AINSI QUE TOUTE AUTRE OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ DE LA PART D'ATRICURE, INC.
ET EST LE RECOURS EXCLUSIF DE L'ACHETEUR. ATRICURE, INC. NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES
SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES RÉSULTANT D'UNE PERTE D'UTILISATION,
DE PROFITS, D'AFFAIRES OU DE CLIENTÈLE.
AtriCure, Inc. n'assume ni n'autorise aucune autre personne à assumer en son nom toute autre responsabilité liée à la vente ou à l'utilisation
d'un produit AtriCure Inc. Il n'y a aucune garantie qui s'étend au-delà des termes présentés à moins qu'une garantie prolongée ne soit
achetée avant l'expiration de la garantie originale.
précède ou d'assumer ou de lier AtriCure à toute responsabilité ou obligation supplémentaire.
des modifications aux produits fabriqués et/ou vendus par elle à tout moment sans encourir l'obligation d'apporter les mêmes modifications
ou des modifications similaires aux produits qu'elle a déjà fabriqués et/ou vendus.
Clause de non-responsabilité
AtriCure, Inc. ne sera en aucun cas responsable de toute perte, dommage ou dépense fortuite, spéciale ou consécutive, résultant d'une
utilisation abusive délibérée de ce produit, y compris toute perte, dommage ou dépense liée à des blessures corporelles ou à des
dommages matériels.
Garanties
Limitation de responsabilité
Aucun agent, employé ou représentant d'AtriCure n'a le pouvoir de modifier ce qui
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AtriCure n'a aucun contrôle sur
AtriCure, Inc. se réserve le droit d'apporter
2023-04 | IFU-0106.A | fr
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