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Les langues disponibles
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Vous pouvez transmettre une création basée sur le Programme, ou les modifications pour la produire
à partir du Programme, sous la forme de code source 6 selon les termes de l'article 4, dès lors que
vous remplissez également toutes ces conditions :
a) La création doit comporter des mentions proéminentes indiquant que vous l'avez modifiée,
et donnant une date correspondante.
b) La création doit comporter des mentions proéminentes indiquant qu'elle est publiée sous
cette Licence et tous les termes ajoutés conformément à l'article 7. Cette obligation modifie
l'obligation de l'article 4 de « conserver intactes toutes les mentions ».
c) Vous devez licencier la création entière, dans son ensemble, aux termes de cette Licence à
toute personne qui entre en possession d'un exemplaire. Cette Licence s'appliquera en
conséquence, en même temps que tous les termes additionnels de l'article 7 applicables, à la
création dans son ensemble, et à tous ses éléments, indépendamment de la façon dont ils
sont assemblés. Cette licence ne donne aucune autorisation de licencier la création d'une
quelconque autre façon, mais elle n'invalide pas une telle autorisation si vous l'avez reçue
séparément.
d) Si la création a des interfaces utilisateurs interactives, chacune doit afficher les Mentions
Légales Appropriées ; cependant si le Programme a des interfaces interactives qui n'affichent
pas de Mentions Légales Appropriées, votre création n'a pas besoin de leur faire afficher.
Une compilation d'une création régie avec d'autres créations séparées et indépendantes, qui ne sont
pas par leur nature des extensions de la création régie, et qui ne sont pas combinées avec elle de
sorte à former un programme plus large, dans ou sur un volume d'un support de stockage ou de
distribution, est appelé un « agrégat » si la compilation et son droit d'auteur en résultant ne sont pas
utilisés pour limiter l'accès ou les droits des utilisateurs de la compilation au-delà de ce que permettent
les créations individuelles. L'inclusion d'une création régie dans un agrégat n'entraîne pas l'application
de cette Licence aux autres parties de l'agrégat.
6. Transmission des Formes Non Sources.
Vous pouvez transmettre une création régie sous forme de code objet suivant les termes des articles
4 et 5, à condition que vous transmettiez également la Source Correspondante lisible par une machine
selon les termes de cette Licence, d'une de ces façons :
a) Transmettre le code objet au sein, ou incorporé dans, un produit physique (y compris un
support de distribution physique), accompagné par la Source Correspondante reproduite sur
un support physique durable habituellement utilisé pour l'échange de logiciels.
b) Transmettre le code objet au sein, ou incorporé dans, un produit physique (y compris un
support de distribution physique), accompagné d'une offre écrite, valable pour au moins trois
ans et valable aussi longtemps que vous fournissez des pièces de rechange ou un support
client pour ce modèle de produit, afin de donner à quiconque possède le code objet soit (1) un
exemplaire de la Source Correspondante pour tous les logiciels dans le produit qui sont régis
par cette Licence, sur un support physique durable habituellement utilisé pour l'échange de
logiciels, pour un prix n'excédant pas votre coût raisonnable de transmission matérielle de la
source, soit (2) un accès afin de copier la Source Correspondante depuis un serveur réseau
sans frais.
c) Transmettre des exemplaires individuels du code objet avec une copie de l'offre écrite de
fournir la Source Correspondante. Cette alternative n'est permise qu'occasionnellement et de
façon non commerciale, et seulement si vous avez reçu le code objet avec une telle offre, en
accord avec l'article 6 alinéa b.
d) Transmettre le code objet en offrant un accès depuis un emplacement désigné (à titre
gratuit ou onéreux) et offrir un accès équivalent à la Source Correspondante de la même
manière via le même emplacement et sans frais supplémentaire. Vous n'avez pas besoin
d'obliger les destinataires à copier la Source Correspondante avec le code objet. Si
l'emplacement pour copier le code objet est un serveur réseau, la Source Correspondante
peut être sur un serveur différent (administré par vous ou par un tiers) qui permet des
conditions équivalentes de copie, pourvu que vous mainteniez des indications claires à
proximité du code objet indiquant où trouver la Source Correspondante. Indépendamment de
VisorTech – www.visortech.fr
FR
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