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Annexe
Logiciel de tierce
partie
Ce produit Canon ("PRODUIT") comprend des
modules logiciels tiers. L'utilisation et la distribution
de ces modules logiciels, notamment les mises à
jour de ces modules logiciels (collectivement
appelés "LOGICIELS") sont soumises aux conditions
de licence (1) à (9) indiquées ci-dessous.
(1) Vous acceptez de vous conformer à toutes
les lois de contrôle d'export applicables,
restrictions ou réglementations des pays
impliqués dans le cas où ce PRODUIT, y
compris le LOGICIEL, est envoyé, transféré ou
exporté dans tout pays.
(2) Les titulaires des droits du LOGICIEL
conservent dans tous les cas le titre,
la propriété et les droits de propriété
intellectuelle dans et pour le LOGICIEL. Sauf
mention contraire expressément spécifiée ici,
aucune licence ou droit, explicite ou implicite,
n'est par la présente transmise ou octroyée
par les détenteurs des droits des LOGICIELS
à vous, pour quelque propriété intellectuelle
des détenteurs des droits des LOGICIELS.
(3) Vous pouvez utiliser le LOGICIEL uniquement
pour une utilisation avec le PRODUIT.
(4) Vous ne pouvez pas affecter, donner en
sous-licence, commercialiser, distribuer,
ni transférer le LOGICIEL à un tiers sans le
consentement écrit préalable des titulaires
des droits du LOGICIEL.
(5) Par dérogation à ce qui figure ci-dessus, vous
pouvez transférer le LOGICIEL uniquement
quand (a) vous affectez tous vos droits au
PRODUIT et tous les droits et obligations dans
les conditions de la licence au cessionnaire
et (b) ce cessionnaire accepte d'être lié par
toutes ces conditions.
(6) Vous ne pouvez pas décompiler, procéder à
une opération de rétrotechnique, démonter
ou autrement réduire le code du LOGICIEL à
une forme pouvant être lue par l'homme.
(7) Vous ne pouvez pas modifier, adapter,
traduire, louer, mettre en leasing ou prêter le
LOGICIEL ou créer des travaux dérivatifs basés
sur le LOGICIEL.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à retirer ou à faire
des copies séparées du LOGICIEL à partir du
PRODUIT.
(9) La portion pouvant être lue par les hommes
(le code source) du LOGICIEL ne vous est pas
accordée en licence.
Nonobstant les clauses (1) à (9) ci-dessus, le
PRODUIT comprend des modules logiciels tiers
qui accompagnent les autres conditions de
licence, et ces modules logiciels sont soumis à
d'autres conditions de licence.
Veuillez vérifier la version de plateforme du
PRODUIT et vous reporter aux autres conditions
de licence des modules logiciels tiers décrites en
annexe du manuel de la version de plateforme
correspondante. Ce manuel est disponible sur
https://oip.manual.canon/.
En utilisant le PRODUIT, il est considéré que
vous acceptez toutes les conditions de licence
applicables. Si vous n'acceptez pas les conditions
de licence, veuillez contacter votre représentant
de service.
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V_190710
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