1. Si une livraison ou une prestation est défec-
tueuse, KESSEL s'engage, selon votre choix,
à éliminer, par réparation, le manque constaté
ou à livrer un article sans défaut. Si la répara-
tion échoue par deux fois ou si elle n'est pas
rentable financièrement, l'acheteur / le client
a le droit de résilier le contrat ou de diminuer
en conséquence le paiement dû. La consta-
tation de manques évidents doit faire l'objet
d'un compte-rendu immédiat; en cas de
manques non reconnaissables ou cachés, ce
compte-rendu écrit sera envoyé dès que ces
manques auront été constatés. KESSEL est
responsable des réparations et livraisons po-
stérieures dans les mêmes conditions que
celles de l'objet du contrat originel. En cas de
nouvelles livraisons, le délai de garantie re-
prend, mais seulement en ce qui concerne le
volume d'une nouvelle livraison.
6. Garantie
Une garantie ne peut être transmise qu'aux
objets nouvellement fabriqués. La durée de
garantie est de 24 mois après livraison par
notre revendeur.
En se basant sur la réglementation légale,
KESSEL AG augmente et accorde un délai de
garantie de 20 ans s'appliquant au cuve dé-
canteur, séparateur, les puits, les micros sta-
tions d'épuration et les citernes d'eau de
pluie. Ceci concerne l'étanchéité, l'aptitude à
l'emploi et la sécurité statique. Il faut, pour
cela que le montage ait été effectué selon les
règles de l´art par une entreprise profes-
sionnelle et que l'exploitation se déroule con-
formément aux directives de montage et de
service ainsi qu'aux normes actuellement en
vigueur.
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2. KESSEL rappelle que l'usure n'est pas un
défaut pris en compte par la garantie. Il en est
de même pour les défauts dus à une mainte-
nance défectueuse.
Note: L'ouverture des composants scellés ou
des éléments vissés ne peut être
exécutée que par le fabricant. Dans le cas
contraire, les droits à garantie peuvent
être exclus. "
En date du 01.06.2010