Exclusions De Garantie - Masimo NomoLine-O Mode D'emploi

GARANTIE
MASIMO GARANTIT UNIQUEMENT À L'ACHETEUR INITIAL QUE LES PRODUITS FABRIQUÉS, S'ILS SONT UTILISÉS CONFORMÉMENT
AUX INSTRUCTIONS FOURNIES AVEC LES PRODUITS PAR MASIMO, SERONT EXEMPTS DE DÉFAUT DE MATÉRIEL ET DE MAIN-
D'ŒUVRE PENDANT UNE PÉRIODE DE SIX (6) MOIS. LES PRODUITS À USAGE UNIQUE NE SONT GARANTIS QUE POUR UNE
UTILISATION SUR UN SEUL PATIENT. CE QUI PRÉCÈDE EST LA SEULE ET UNIQUE GARANTIE APPLICABLE AUX PRODUITS
VENDUS PAR MASIMO À L'ACHETEUR. MASIMO REJETTE FORMELLEMENT TOUTE AUTRE GARANTIE ORALE, EXPRESSE OU
TACITE, NOTAMMENT, SANS RESTRICTION, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU DE CONVENANCE À UN USAGE
PARTICULIER. LA SEULE OBLIGATION DE MASIMO ET LE SEUL RECOURS DE L'ACHETEUR EN CAS DE RUPTURE DE GARANTIE
SERONT, AU CHOIX DE MASIMO, LA RÉPARATION OU LE REMPLACEMENT DU PRODUIT.

EXCLUSIONS DE GARANTIE

Cette garantie ne s'applique à aucun produit utilisé en violation du mode d'emploi fourni avec le produit ou sujet à un emploi
abusif, à une négligence, à un accident ou à un dommage d'origine externe. Cette garantie ne couvre aucun produit ayant
été connecté à un appareil ou un système non destiné à cet effet, ayant été modifié, démonté ou remonté. Cette garantie ne
s'étend pas aux produits ayant subi une transformation, un reconditionnement ou un recyclage.
EN AUCUN CAS MASIMO NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE VIS-À-VIS DE L'ACHETEUR OU DE TOUTE AUTRE PERSONNE DE
TOUT DOMMAGE ACCESSOIRE, INDIRECT, PARTICULIER OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS, SANS RESTRICTION AUCUNE, LES PERTES
DE PROFITS), MÊME SI MASIMO A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE. EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ DE
MASIMO RÉSULTANT DE LA VENTE DE TOUT PRODUIT À L'ACHETEUR (DANS LE CADRE D'UN CONTRAT, D'UNE GARANTIE, D'UN
ACTE DOMMAGEABLE OU AUTRE RÉCLAMATION) NE POURRA DÉPASSER LE MONTANT PAYÉ PAR L'ACHETEUR POUR LE LOT DE
PRODUITS FAISANT L'OBJET D'UNE TELLE RÉCLAMATION. EN AUCUN CAS MASIMO NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUT
DOMMAGE ASSOCIÉ À UN PRODUIT AYANT SUBI UNE TRANSFORMATION, UN RECONDITIONNEMENT OU UN RECYCLAGE. LES
LIMITATIONS DE CETTE SECTION NE DOIVENT PAS ÊTRE CONSIDÉRÉES COMME EXCLUANT TOUTE RESPONSABILITÉ QUI, DANS
LE CADRE DE LA LOI SUR LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS, NE PEUT LÉGALEMENT ÊTRE EXCLUE PAR CONTRAT.
MISE EN GARDE : EN VERTU DE LA LOI FÉDÉRALE DES ÉTATS-UNIS, CET APPAREIL NE PEUT ÊTRE VENDU QUE PAR UN
MÉDECIN OU SUR ORDONNANCE D'UN MÉDECIN.
Réservé à un usage professionnel. Voir le mode d'emploi pour obtenir des informations de prescription complètes, notamment
les indications, contre-indications, avertissements, précautions et événements indésirables.
En cas d'incident grave avec le produit, veuillez aviser l'autorité compétente de votre pays ainsi que le fabricant.
Les symboles suivants peuvent figurer sur le produit ou son étiquette :
SYMBOLE DÉFINITION
Suivre le mode d' e mploi
Consulter le mode d' e mploi
Fabricant
Date de péremption AAAA-MM-JJ
À usage unique / Utilisation sur un
seul patient
Ne contient pas de latex naturel
LATEX
Mise en garde
Marquage de conformité à la directive
européenne relative aux dispositifs
0123
médicaux 93/42/CEE
Dispositif médical
Distributeur
Masimo et NomoLine sont des marques déposées de Masimo Corporation au niveau fédéral.
SYMBOLE DÉFINITION
Date de fabrication AAAA-MM-JJ
Code de lot
Référence du catalogue (référence
du modèle)
Numéro de référence Masimo
≤
Inférieur ou égal à
Plage de température de stockage
Limite d'humidité de stockage
Limite de pression atmosphérique
Identifiant unique de l'appareil
Les instructions / modes d' e mploi / manuels sont disponibles au format electronique a l'adresse
http://www.Masimo.com/TechDocs
Remarque : le mode d'emploi électronique n'est pas disponible dans tous les pays.
6
SYMBOLE DÉFINITION
Mise en garde : en vertu de la loi
fédérale des États-Unis, ce dispositif ne
peut être vendu que par un médecin ou
sur ordonnance d'un médecin
Représentant agréé dans l'Union
européenne
Non stérile
Maintenir au sec
Ne pas utiliser si l' e mballage est
endommagé et consulter le mode
d' e mploi
Supérieur à
Inférieur à
Un seul patient — plusieurs utilisations
Importateur
10797B-eIFU-0621