Copyright
Clause de non-responsabilité
Marques et brevets
Contrat de licence du logiciel
Copyright © 2008 GE Security, Inc. Tous droits réservés.
Il est interdit de copier tout ou partie de ce document ou de le reproduire de quelque manière que ce soit sans
l'accord préalable écrit de GE Security, sauf dans les cas prévus par la législation sur les droits d'auteur aux
États-Unis et au niveau international.
Numéro du document/révision : 1056669D_FR (November 2008).
Les informations contenues dans le présent document peuvent être modifiées sans préavis. GE Security
(« GE ») décline toute responsabilité concernant les inexactitudes ou les omissions et ne saurait être tenu pour
responsable d'aucune perte ou risque, personnel ou autre, découlant, directement ou indirectement, de
l'utilisation ou de l'application du contenu de ce document. Pour obtenir la dernière documentation
disponible, contactez votre distributeur local ou visitez notre site Web à l'adresse www.gesecurity.com.
Ce document est susceptible de contenir des exemples de captures d'écran et de rapports utilisés dans des
opérations quotidiennes. Ces exemples peuvent contenir des noms fictifs d'individus et d'entreprises. Toute
ressemblance avec le nom et l'adresse d'entreprises ou de personnes réelles est entièrement fortuite.
GE et le monogramme GE sont des marques déposées de General Electric Company.
Le produit et le logo CyberDome II sont des marques déposées de GE Security.
Il est possible que les autres noms de marques utilisés dans ce document soient des marques de commerce
ou des marques déposées des fabricants ou vendeurs de leurs produits respectifs.
Important : le présent contrat de licence utilisateur final (ci-après dénommé « contrat ») est un contrat
juridique conclu entre vous et GE. Veuillez lire attentivement les conditions de ce contrat avant d'installer et
d'utiliser le logiciel. Le présent contrat fournit une licence d'utilisation du logiciel octroyée par GE. Il contient
également des informations relatives à la garantie, des clauses de non-responsabilité et des limitations de
responsabilité. En installant et/ou utilisant le logiciel, vous reconnaissez être lié par les présentes conditions.
Si vous n'acceptez pas ces conditions, n'installez et n'utilisez pas le logiciel. Si vous l'avez déjà installé, cessez
immédiatement de l'utiliser et désinstallez tous ses composants dans les plus brefs délais.
1. Définitions. Les définitions suivantes sont utilisées dans le présent document :
a. Dans le cadre du droit de propriété ou de la garantie du logiciel, « GE » désigne GE Security Inc., une
société fondée dans l'État du Delaware.
b. Par « logiciel », on entend le logiciel exécutable ou les microprogrammes et la documentation
correspondante installés avec les produits GE, ainsi que l'ensemble des mises à niveau, versions
modifiées, mises à jour, compléments et copies du logiciel fournis au client pendant toute la durée de
la licence qui lui est octroyée.
c. Par « documentation », on entend tous les supports associés, documents imprimés et électroniques
qui accompagnent le logiciel.
d. Par « produit sous licence », on entend le logiciel et la documentation.
e. Par « client », on entend toute personne ou organisation, parent ou filiale, qui utilise le logiciel aux
fins prévues à cet effet. Ce terme exclut les distributeurs, revendeurs agréés, distributeurs à valeur
ajoutée et fabricants de matériel d'origine. Le terme « client » peut également être remplacé par «
vous », « vos » et « votre » pour désigner une personne physique ou morale.
f. Par « machine », on entend l'ordinateur, le poste de travail, le terminal ou le matériel sur lequel le
logiciel est installé.
2. Licence. Tous les droits du produit sous licence, y compris sans toutefois s'y limiter, les copyrights,
brevets, marques déposées et secrets commerciaux, sont la propriété de GE, qui conserve également le
droit de propriété pour chaque copie du logiciel. Vous reconnaissez que GE peut, à tout moment et
moyennant un préavis raisonnable, contrôler l'utilisation que vous faites du logiciel afin d'en vérifier la
conformité aux conditions du présent contrat. Conformément aux conditions du présent contrat, GE vous
octroie une licence non exclusive vous autorisant à utiliser le logiciel, uniquement dans le pays où vous
l'avez acheté et sous réserve du respect des points suivants :
Vous êtes autorisé à :
a. installer et utiliser le logiciel sur une seule machine à la fois, sauf si vous avez acheté d'autres copies du
logiciel, auquel cas vous êtes autorisé à l'installer sur le nombre de machines correspondant au nombre
de copies achetées ;
b. utiliser la copie originale du logiciel fourni à des fins de sauvegarde.
Vous n'êtes pas autorisé à :
a. céder ou distribuer le produit sous licence à autrui, dans un format électronique ou autre, sous peine de
résiliation immédiate du présent contrat ;
b. utiliser le logiciel sur un réseau informatique ;
c. revendre ou louer le logiciel, ou le proposer en sous-licence ;
d. copier ou modifier le produit sous licence dans quelque but que ce soit, notamment à des fins de
sauvegarde.