Informations relatives à la garantie et à la réglementation
Garantie limitée des logiciels HP
RESTRICTION DES DROITS DU GOUVERNEMENT AMÉRICAIN.
L'utilisation, la duplication ou la divulgation est soumise aux termes de
licence commerciale standard HP ; pour les agences gouvernementales
américaines ne dépendant pas du Ministère de la Défense, les
restrictions stipulées dans le document FAR 52.227-19(c)(1-2) (juin 1987)
Hewlett-Packard Company, 3000 Hanover Street, Palo Alto, CA 94304
U.S.A. Copyright (c) 2000 Hewlett-Packard Company s'appliquent.
Tous droits réservés. Le client est également informé que le logiciel est
fourni et soumis à licence en tant que « logiciel informatique
commercial » conformément à la disposition DFARS 252-227-7014 (juin
1995) ou comme « article commercial » conformément à la disposition
FAR 2.101(a), ou comme « logiciel informatique restreint » conformément
à la disposition FAR 52.227-19 (ou toute réglementation ou clause
contractuelle équivalente), selon les cas. Le client est informé qu'il ne
possède que les droits stipulés pour ces logiciels par les dispositions FAR
ou DFARS applicables ou par l'accord logiciel standard HP pour le
produit concerné.
Politique de support pour les Service Packs des systèmes d'exploitation
Microsoft. HP assure à l'utilisateur final le support des stations de
travail HP utilisant des systèmes d'exploitation Microsoft avec les
modules de support diffusés par Microsoft. Cette assistance est
disponible dans les 30 jours suivant la diffusion du logiciel.
Annexe A
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