Informations relatives à la garantie et à la réglementation
Garantie limitée des logiciels HP
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Supports amovibles (si fournis)
HP garantit que les supports amovibles, s'il en existe, pour lesquels ce
produit est enregistré, sont exempts de défauts matériels ou de
fabrication dans des conditions d'utilisation normales pendant une
période de quatre-vingt dix (90) jours à compter de la date d'achat. En
cas de défaut, le client pourra demander le remplacement des supports
fournis par HP ou le remboursement lors du retour du produit et de la
destruction de toutes les autres copies de logiciels de supports non
amovibles.
Procédures de service HP
Avis de demande d'application de la garantie : Le client doit avertir
HP par écrit de toute demande d'application de la garantie au plus tard
dans les trente (30) jours suivant l'expiration de celle-ci.
Limites de la garantie. HP exclut toute autre garantie expresse, écrite
ou orale, en rapport avec ce produit. Toute garantie implicite de
commercialisation ou d'adaptation à une utilisation particulière est
limitée à la durée de 90 jours de cette garantie écrite. HP ne peut être
tenu pour responsable en cas de mauvaise utilisation, de modification
non autorisée, de mauvaise maintenance ou de défauts résultant d'une
utilisation non autorisée avec des équipements non-HP.
Limites de responsabilité et recours. LES RECOURS PRÉVUS
CI-DESSUS CONCERNENT EXCLUSIVEMENT LE CLIENT. EN
AUCUN CAS HP NE POURRA ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE
DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, INCIDENTS
OU CONSÉCUTIFS (Y COMPRIS LA PERTE D'EXPLOITATION) AUX
TERMES D'UNE GARANTIE, D'UN CONTRAT, D'UN DOMMAGE OU
DE TOUTE AUTRE THÉORIE LÉGALE.
Cette garantie n'affecte en aucun cas les droits du client aux termes de la
loi.
Obtention d'un service de garantie. Vous pouvez obtenir un service
de garantie auprès du département commercial HP le plus proche ou aux
adresses indiquées sur le site Web HP.
Accord de licence de logiciel HP
Votre produit HP comporte des programmes logiciels.
Annexe A