HP Designjet L28500 Informations De Base page 11

de confidentialité du Logiciel HP d'origine et qu'elle soit utilisée exclusivement à des fins de
sauvegarde.
3. MISES À NIVEAU. Pour Utiliser le Logiciel HP fourni par HP comme mise à niveau, mise à jour ou
complément (désignés collectivement par le terme «Mise à niveau»), vous devez au préalable être
détenteur d'une licence du Logiciel d'origine HP identifié par HP comme pouvant bénéficier de la
mise à niveau. Dans la mesure où la mise à niveau remplace le Logiciel HP d'origine, vous ne pourrez
plus utiliser le Logiciel HP. Ce CLUF s'applique à chaque Mise à niveau à moins que HP ne fournisse
d'autres conditions avec la Mise à niveau. En cas de conflit entre ce CLUF et d'autres conditions de
ce type, les autres conditions prévaudront.
4. TRANSFERT.
a. Transfert tiers. L'utilisateur final initial du Logiciel HP peut effectuer un seul transfert du Logiciel
HP vers un autre utilisateur final. Tout transfert inclura tous les composants, supports,
Documentation utilisateur, ce CLUF et, le cas échéant, le certificat d'authenticité. Le transfert ne
peut pas être un transfert indirect, par exemple un envoi. Avant le transfert, l'utilisateur qui
recevra le Logiciel transféré acceptera ce CLUF. Au transfert du Logiciel HP, votre licence expire
automatiquement.
b. Restrictions. Vous n'êtes pas autorisé à louer, à concéder ni à prêter le Logiciel HP ni à utiliser
le Logiciel HP pour un usage commerciale en temps partagé ou administrative. Vous n'êtes pas
autorisé à concéder sous licence ni à transférer d'une quelque manière que ce soit le Logiciel
HP, sauf conditions expressément définies dans ce CLUF.
5.
DROITS PROPRIÉTAIRES. Tous les droits de propriété intellectuelle du Logiciel et de la Documentation
utilisateur sont la propriété de HP ou de ses fournisseurs et sont protégés par la loi, dont les lois
applicables sur les droits d'auteur, le secret commercial, les brevets et les marques déposées. Vous
n'êtes pas autorisé à retirer toute identification du produit, avis de droit d'auteur ou restriction
propriétaire du Logiciel.
6. LIMITATION DE L'INGÉNIERIE INVERSE. Vous n'avez pas le droit d'effectuer une ingénierie inverse,
de décompiler ni de désassembler le Logiciel HP, sauf si et uniquement dans la mesure où ce droit
est autorisé par la réglementation en vigueur.
7. ACCORD D'UTILISATION DES DONNÉES. HP, ses filiales et sociétés apparentées peuvent collecter
et utiliser les informations techniques que vous fournissez dans le cadre de (i) votre Utilisation du
Logiciel ou du Produit HP ou (ii) la fourniture des services de support associés au Logiciel ou au
Produit HP. Toutes ces informations seront soumises à la politique de confidentialité de HP. HP
n'utilisera pas ces informations sous une forme vous identifiant personnellement, sauf dans la mesure
où cela s'avère nécessaire pour améliorer votre Utilisation ou fournir des services d'assistance.
8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. Nonobstant les dommages que vous pourriez subir, l'entière
responsabilité d'HP et de ses fournisseurs au titre du présent CLUF, ainsi que votre unique recours
dans le cadre du CLUF seront limités à la somme la plus importante que vous avez réellement payé
pour le Produit ou 5,00 USD. DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI APPLICABLE, EN AUCUN
CAS HP OU SES FOURNISSEURS NE SAURONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUS
DOMMAGES SPÉCIAUX, PARTICULIERS, ACCESSOIRES, EXEMPLAIRES, INDIRECTS OU
CONSÉCUTIFS (NOTAMMENT DES PERTES DE PROFIT, DES MANQUES À GAGNER, DE
L'INTERRUPTION DES AFFAIRES, DES PERTES DE DONNÉES, DES LÉSIONS CORPORELLES OU
UNE ATTEINTE À LA VIE PRIVÉE) LIÉS EN AUCUNE MANIÈRE À L'UTILISATION OU L'IMPOSSIBILITÉ
D'UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI HP OU L'UN DE SES FOURNISSEURS A ÉTÉ INFORMÉ DESDITS
DOMMAGES ET MÊME SI LE RECOURS SUSMENTIONNÉ EST INEFFICACE. Certains états ou
juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des dommages mineurs ou conséquents, il est
donc possible que la limitation ou l'exclusion ci-dessus ne s'applique pas à vous.
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