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et/ou règlementations de contrôle de l'exportation.
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Kyocera peuvent être fournis par des tierces parties
(« logiciel de tierce partie »). Le logiciel de tierce
partie peut être disponible chez les distributeurs des
produits de la tierce partie comme les magasins
d'applications. Le produit de la tierce partie peut être
assujetti à des conditions différentes ou
supplémentaires établies par le fournisseur du
logiciel de tierce partie. LE LOGICIEL DE TIERCE
PARTIE N'EST PAS UN PRODUIT DE KYOCERA.
KYOCERA N'EST PAS RESPONSABLE DU LOGICIEL
DE TIERCE PARTIE.
Logiciel Open Source :Le logiciel contient des
logiciels Open Source qui peuvent être assujettis à la
licence générale publique GNU (« LGP »), la librairie
GNU/licence publique générale (« LGPL ») et/ou des
licences de droits d'auteurs, des dénis de
responsabilité et des avis (« conditions de la licence
Open Source »). Les termes de la licence Open
Source pour le logiciel Open Source sont reproduits
et disponibles sur le site Internet : http://
www.opensource.org/licenses. Veuillez vous référer
aux conditions de la licence Open Source pour
connaître vos droits en vertu des licences du logiciel
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Contrat de licence de l'utilisateur final
Open Source. Dans la mesure où une telle entente
exige que Kyocera vous accorde le droit de copier,
modifier, distribuer ou utiliser autrement le logiciel
Open Source et qu'un tel droit est en conflit avec les
droits limités octroyés dans le cadre du présent
contrat, ledit droit accordé par la licence Open
Source aura préséance sur les droits et restrictions
du présent contrat mais uniquement en ce qui
concerne le logiciel Open Source.
Exonération de garantie et responsabilité : LE
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PARTICULIER, DE NON-VIOLATION, DE TITRE, DE
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