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Contrat de licence de l'utilisateur final
Contrat de licence de l'utilisateur final de Kyocera
Communications Inc. (« Kyocera »)
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS
SUIVANTES (« CONTRAT ») AVANT D'UTILISER OU
D'ACCÉDER AU LOGICIEL OU SERVICES FOURNIS
AVEC VOTRE APPAREIL KYOCERA. LE LOGICIEL
AINSI QUE LES SERVICES FOURNIS AVEC VOTRE
APPAREIL KYOCERA SONT OFFERT POUR UNE
UTILISATION PERSONNELLE UNIQUEMENT,
UTILISATEUR FINAL D'ORIGINE COMME DÉCRIT
CI-DESSOUS.
EN ACTIVANT, UTILISANT, TÉLÉCHARGEANT OU
INSTALLANT CET APPAREIL KYOCERA ET/OU LE
LOGICIEL FOURNI AVEC CELUI-CI, VOUS VOUS
ENGAGEZ À RESPECTER TOUTES LES
CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE.
SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DU
PRÉSENT CONTRAT, N'UTILISEZ PAS, NE
TÉLÉCHARGEZ PAS ET N'ACCÉDEZ PAS AU
LOGICIEL OU AUX SERVICES, ET (I) RETOURNEZ
IMMÉDIATEMENT LE LOGICIEL OU SERVICE À
KYOCERA OU SUPPRIMEZ-LE; OU (II) SI VOUS
AVEZ ACHETÉ L'APPAREIL KYOCERA SUR LEQUEL
LE LOGICIEL OU LE SERVICE A ÉTÉ PRÉINSTALLÉ,
RETOURNEZ IMMÉDIATEMENT L'APPAREIL ET
LEDIT LOGICIEL (Y COMPRIS LA DOCUMENTATION
ET L'EMBALLAGE) À KYOCERA OU AU
DISTRIBUTEUR AUTORISÉ DE KYOCERA QUI VOUS
A VENDU LEDIT APPAREIL.
Licence : En vertu des conditions du présent contrat
et toutes les autres conditions qui s'y rattachent par
référence ou dont vous avez autrement pris
connaissance avant l'utilisation du logiciel, Kyocera
vous octroie une licence limitée et non exclusive afin
d'utiliser le logiciel et les services propriétés de
Kyocera ou d'une tierce partie qui se trouvent dans
votre appareil Kyocera et/ou emballés avec ledit
appareil, y compris les mises à niveau de matériel
ainsi que la documentation appropriée (« logiciel »).
Vous pouvez utiliser le logiciel uniquement comme
expressément autorisé dans le présent contrat.
Limitations : La licence de ce logiciel n'est valide
que pour l'appareil Kyocera que vous avez
originalement acheté. Vous reconnaissez et acceptez
que la propriété et tous les droits associés au logiciel,
non expressément octroyés par le présent contrat,
soient maintenus par Kyocera, ses fournisseurs ou
concédants. Vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou
rendre disponible le logiciel, d'aucune manière, sur
un réseau dans le but de l'utiliser avec d'autres
appareils Kyocera que celui avec lequel il fut
originalement fourni. Le logiciel peut être copié
seulement conformément aux lois en vigueur et à des
fins de sauvegarde. Vous ne pouvez pas retirer tout
avis ou étiquette de propriété apposés sur le logiciel
ainsi que sur les copies de celui-ci. Vous ne pouvez,
de quelque façon que ce soit, modifier, faire de
rétroingénierie, décompiler, démonter ou créer des
dérivés fondés sur le logiciel (à moins que cette
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