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9. CONDITIONS GÉNÉRALES DE
GARANTIE
9.1 CHAMP D'APPLICATION
Les présentes conditions générales de garantie s'appliquent à la relation
entre le fabricant, la société Spartherm Feuerungstechnik GmbH, et le
revendeur ou l'intermédiaire commercial. Les dégâts couverts ne sont pas
les mêmes que dans le contrat et les conditions de garantie que le reven-
deur ou l'intermédiaire commercial accorde ou fait suivre au cas par cas
à ses clients.
9.2 GÉNÉRALITÉS
Ce produit est un produit haut de gamme à la pointe de la technologie. Les
matériaux utilisés ont été sélectionnés avec soin et, comme notre processus
de production, ils font l'objet de contrôles permanents. Son élaboration et sa
fabrication font appel à des connaissances techniques particulières. C'est
pourquoi nos produits doivent être installés et mis en service uniquement
par des spécialistes, dans le respect des dispositions légales en vigueur.
9.3 DURÉE DE LA GARANTIE
Les conditions générales de garantie s'appliquent uniquement en Répu-
blique fédérale d'Allemagne et dans l'Union européenne. La durée de la
garantie et son étendue sont accordées dans le cadre de ces conditions,
en marge de la garantie légale qui reste inchangée. La société Spartherm
Feuerungstechnik GmbH accorde une garantie de 5 ans sur les produits
suivants:
la tôle de base des foyers vitrés,
la tôle de base des poêles,
la tôle de base des cassettes,
la tôle de base des portes de cheminées
La société Spartherm Feuerungstechnik GmbH accorde une garantie de 24
mois sur le mécanisme de la porte relevable, les éléments de manipula-
tion tels que les poignées, la tirette de réglage et l'amortisseur, les pièces
électriques et électroniques telles que les ventilateurs et le régulateur de
tirage, les pièces de rechange d'origine, ainsi que tous les articles achetés
en option et les dispositifs de sécurité.
La société Spartherm Feuerungstechnik GmbH accorde une garantie de 6
mois sur les pièces d'usure situées dans la zone de combustion telles que
les réfractaires, la vermiculite, la grille du cendrier, les joints et la vitre en
vitrocéramique..
9.4 OBLIGATION DE RENDEMENT POUR LA GARANTIE
La période de garantie démarre à la date de livraison au revendeur ou à
l'intermédiaire commercial. Un document faisant foi devra être présenté
(facture avec confirmation de livraison du revendeur ou de l'intermédiaire
commercial). Le demandeur devra présenter le certificat de garantie du
produit concerné et une demande de prise en garantie.
Sans présentation de ces justificatifs, la société Spartherm Feue-rungstech-
nik GmbH ne s'oblige à aucune prestation de garantie.
9.5 EXCLUSION DE GARANTIE
La garantie ne couvre pas l'usure du produit.
Réfractaires/Vermiculite :
• Il s'agit de produits naturels qui sont soumis à des tensions et des
dilatations à chaque flambée, pouvant être à l'origine de fissures. Tant
que les revêtements restent en place dans le foyer et ne se cassent pas,
ils remplissent parfaitement leur rôle.
Surfaces :
• La couleur de la peinture ou des surfaces galvanisées peut changer à
cause de la contrainte thermique ou d'une surchauffe.
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Vitre en vitrocéramique :
• Salissures causées par la suie ou des résidus incrustés de matériaux
brûlés ainsi qu'un changement de la couleur ou d'autres modifications
visuelles dus à la contrainte thermique.
• Transport et/ou stockage inappropriés.
• Manutention non conforme des pièces fragiles telles que le verre et la
céramique.
• Manipulation et/ou utilisation non conformes.
• Maintenance insuffisante.
• Installation ou raccordement incorrects de l'appareil.
• Non-respect des instructions de montage et d'utilisation.
• Modifications techniques de l'appareil effectuées par des personnes
extérieures à la société Spartherm Feuerungstechnik GmbH
9.6 ÉLIMINATION DES DÉFAUTS / REMISE EN ÉTAT
Indépendamment de la garantie légale, qui prévaut sur la promesse de
garantie pendant toute la durée d'application de la garantie légale, tous les
vices dus à un défaut avéré des matériaux ou à une erreur avérée du fabri-
cant seront réparés gratuitement dans le cadre de la présente garantie, les
autres conditions de la présente promesse de garantie restant inchangées.
Dans le cadre de la présente promesse de garantie, la société Spartherm
Feuerungstechnik GmbH s'engage à réparer le défaut ou à remplacer gra-
tuitement l'appareil, l'élimination du problème étant prioritaire.
La présente promesse de garantie exclut expressément tous autres dom-
mages-intérêts également exclus par les garanties légales.
9.7 PROLONGATION DE LA PÉRIODE DE GARANTIE
Si une demande de prise en garantie est formulée dans le cadre de la pré-
sente promesse de garantie, qu'il s'agisse d'une réparation ou de l'échange
d'un appareil, alors la durée de garantie se prolonge d'autant pour l'appa-
reil ou les composants remplacés.
9.8 PIÈCES DE RECHANGE
Vous devez utiliser exclusivement des pièces de rechange provenant du
fabricant ou des pièces de rechange recommandées par lui.
9.9 RESPONSABILITÉ
Les dommages et demandes de dommages-intérêts dont l'origine n'est pas
imputable à un appareil défectueux de la société Spartherm Feuerungs-
technik GmbH sont exclus et ne font pas partie de la présente promesse
de garantie.
Seules les demandes de garantie légale font exception, à condition qu'il
s'agisse d'un cas isolé.
9.10 REMARQUE FINALE
Outre les présentes conditions de garantie et l'acceptation d'une prise
en garantie, votre revendeur et nos partenaires contractuels se tiennent
à votre disposition pour vous conseiller. Il est fortement recommandé de
faire contrôler régulièrement votre installation de chauffage et votre poêle
par un professionnel.
Sous réserve de modifications techniques et d'erreurs.
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