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Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la possession ou
la propriété de SAMSUNG ou de ses fournisseurs, et qui ont trait au téléphone
SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les accessoires, les pièces ou les logiciels
s'y rattachant (le « système téléphonique »), sont des propriétés exclusives de SAMSUNG
et protégés conformément aux lois fédérales et provinciales, et aux dispositions de traités
internationaux. Les éléments de propriété intellectuelle comprennent, de façon non
limitative, les inventions (brevetables ou non brevetables), les brevets, les secrets
commerciaux, les droits d'auteur, les logiciels, les programmes informatiques et les
documents qui s'y rattachent, ainsi que toute autre œuvre de création. En aucun cas, vous
ne pouvez enfreindre ou autrement violer les droits garantis par la propriété intellectuelle.
De plus, vous acceptez de ne pas modifier, préparer d'œuvres dérivées, rétroconcevoir,
décompiler, désassembler ou essayer de quelque manière que ce soit de créer un code
source à partir des logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce sens. Aucun droit ni
titre de propriété à l'égard des éléments de propriété intellectuelle ne vous est cédé par la
présente. Tous les droits applicables de propriété intellectuelle demeureront la propriété
de SAMSUNG et de ses fournisseurs.
Droits d'auteur
© 2010 Samsung Electronics Canada, Inc. SAMSUNG est une marque déposée de
SAMSUNG Electronics Co., Ltd. et de ses sociétés affiliées.
Accordé sous licence par Qualcomm Incorporated sous un ou plusieurs des brevets
suivants : brevets américains 4, 901, 307; 5, 056, 109; 5, 099, 204; 5, 101, 501; 5, 103,
459; 5, 107, 225; 5, 109, 390.
MD
Openwave
est une marque déposée de Openwave, Inc.
RSA
MD
est une marque déposée de RSA Security, Inc.
MD
Post-it
est une marque déposée de Minnesota Mining and Manufacturing Company
AKA 3M CORPORATION DELAWARE.
MD
La lettre de marque et les logos Bluetooth
sont des propriétés de Bluetooth SIG Inc. et
ces marques sont utilisées sous licence par Samsung Electronics Canada Inc. Toutes les
autres marques de commerce et tous les autres noms commerciaux appartiennent à leurs
propriétaires respectifs.
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