GET RX1 RPO Guide D'installation page 25

être retournés sans obligation d'achat aux distributeurs dont
les surfaces de vente dédiées aux équipements électriques et
électroniques dépassent 400 m². Les distributeurs disposant de
zones de vente inférieures ne sont pas contraints de participer à
ce programme. Les distributeurs ayant des surfaces de vente plus
petites ne sont pas tenus de participer à ce système.
- Les produits de dimensions supérieures à 25 cm peuvent être retournés
aux distributeurs dans le cadre d'un arrangement « un pour un », c'est-
à-dire que le distributeur n'est tenu de recevoir le produit qu'en échange
de l'achat d'un nouveau produit équivalent, avec un nouveau produit
acheté pour chaque produit éliminé retourné. La collecte séparée et le
traitement ultérieur des produits à des fins de recyclage, de traitement
et d'élimination écologiquement rationnelle permettent d'éviter les
effets potentiellement nocifs sur l'environnement et la santé humaine
et facilitent la réutilisation/recyclage des matériaux contenus dans les
produits. Les utilisateurs qui se débarrassent abusivement des produits
sont soumis aux sanctions applicables en vertu de la législation respective.
H. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ «
UTILISATION RACING UNIQUEMENT »
En raison des conditions opérationnelles et environnementales
particulières dans lesquelles les produits « Utilisation racing
uniquement » fonctionnent pendant les compétitions, ces produits
peuvent être soumis à des conditions d'utilisation extrêmes, qui
peuvent dépasser les limites du projet et le contrôle établi par
ATHENA. ATHENA ne peut être tenue responsable de l'utilisation
des produits « Racing uniquement » dans des conditions extrêmes
lors des compétitions, et aucune « responsabilité du fait du produit
» ne s'applique dans ce cas. Par conséquent, les produits « Racing
uniquement » sont exclus de toute forme de garantie.
Les produits « Racing uniquement » sont conçus et fabriqués pour
un usage sportif de compétition. Par conséquent, les produits «
Racing uniquement » ne doivent pas être utilisés sur les routes
publiques. ATHENA ne peut être tenue responsable de l'utilisation
des produits « Racing uniquement » en violation de ces limites.
Toute modification ou altération des produits « Racing uniquement
» peut mettre leur sécurité en danger. ATHENA ne peut être tenue
responsable du non-respect par le Client des instructions fournies
par ATHENA et/ou de leur installation inappropriée et/ou incorrecte
sur les véhicules et/ou de l'absence d'entretien ou de l'entretien
incorrect de ces produits, et aucune « responsabilité du fait du
produit » ne s'applique dans ces cas.
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