AVIS ET LICENCES
POUR LE LOGICIEL
UTILISÉ DANS CE
PRODUIT
CONTRAT DE LICENCE
D'UTILISATEUR FINAL
IMPORTANT :
AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL,
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT
LE PRÉSENT CONTRAT DE
LICENCE D'UTILISATEUR FINAL
(« EULA »). EN UTILISANT LE
LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ DE
VOUS CONFORMER AUX
CONDITIONS DU PRÉSENT EULA.
SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS DE
VOUS CONFORMER AUX
CONDITIONS DU PRÉSENT EULA,
VOUS NE POUVEZ PAS UTILISER
LE LOGICIEL.
Le présent EULA est un contrat
conclu entre (i) vous et toute
entité que vous représentez
(« vous ») et (ii) Sony Electronics
Inc. (« SONY »). Le présent EULA
régit vos droits et obligations
concernant le logiciel de SONY
et/ou de ses concédants de
licence tiers (y compris les
sociétés affiliées de SONY) et
leurs sociétés affiliées
respectives (collectivement
nommés les « FOURNISSEURS
TIERS ») mis à votre disposition
par SONY, tel qu'incorporé dans
un certain appareil
(« APPAREIL »), ainsi qu'à
l'égard de toute mise à jour/
mise à niveau fournie par SONY,
toute documentation imprimée,
en ligne ou électronique relative
à ce logiciel et tout fichier de
données créé en utilisant ce
logiciel (collectivement
nommés le « LOGICIEL »).
Nonobstant ce qui précède, tout
logiciel compris dans le
LOGICIEL auquel est associé un
contrat de licence d'utilisateur
final distinct (y compris, mais
non de façon limitative, une
Licence Publique Générale GNU
et une Licence Publique
Générale Limitée/pour
Bibliothèques) sera couvert par
les dispositions du contrat de
licence d'utilisateur final distinct
qui s'appliqueront en lieu et
place des conditions du présent
EULA dans la mesure précisée
par ledit contrat de licence
d'utilisateur final distinct
(« LOGICIELS EXCLUS »).
LICENCE D'UTILISATION DU
LOGICIEL
Le LOGICIEL est concédé sous
licence et n'est pas vendu. Le
LOGICIEL est protégé par les lois
relatives aux droits d'auteur et
autres droits de propriété
intellectuelle, ainsi que par des
traités internationaux.
DROITS D'AUTEUR
Tous les droits et titres afférents
et se rapportant au LOGICIEL (y
compris, mais non de façon
limitative, toute image, toute
photographie, toute animation,
toute vidéo, tout contenu audio,
toute musique, tout texte, tout
« applet » et tout autre contenu
intégrés au LOGICIEL) sont
détenus par SONY ou l'un ou
plusieurs des FOURNISSEURS
TIERS.
OCTROI DE LICENCE
SONY vous octroie une licence
limitée, non exclusive,
personnelle et non transférable
pour l'utilisation du LOGICIEL
exclusivement avec votre
APPAREIL et seulement selon
les modalités du présent EULA
pour l'utilisation prévue dans
les instructions et consignes
d'utilisation pertinentes mises à
votre disposition par SONY
(« INSTRUCTIONS
D'UTILISATION »). SONY et les
FOURNISSEURS TIERS se
réservent expressément
l'ensemble des droits, titres et
intérêts (y compris, mais non de
façon limitative, l'ensemble des
droits de propriété
intellectuelle) afférents et se
rapportant au LOGICIEL, qui ne
vous sont pas spécifiquement
octroyés aux termes du présent
EULA.
OBLIGATIONS ET LIMITES
Vous ne pouvez pas copier,
publier, adapter, redistribuer,
tenter de déterminer le code
source, modifier, procéder à
l'ingénierie inverse, décompiler
ou désassembler le LOGICIEL en
tout ou en partie, ni créer
d'œuvres dérivées du LOGICIEL,
sauf si de telles œuvres dérivées
sont intentionnellement
facilitées par le LOGICIEL. Vous
ne pouvez pas modifier ni
altérer la fonctionnalité de
gestion des droits numériques
du LOGICIEL. Vous ne pouvez
pas contourner, modifier,
empêcher ou circonvenir une
quelconque fonction ou
protection du LOGICIEL ou tout
mécanisme lié de manière
fonctionnelle au LOGICIEL. Vous
ne pouvez pas séparer un
composant individuel du
LOGICIEL afin de l'utiliser sur
plus d'un APPAREIL sans
l'autorisation expresse de SONY
à cet effet. Vous ne pouvez pas
supprimer, altérer, recouvrir ou
détériorer les marques de
commerce ou mentions
apposées sur le LOGICIEL. Vous
ne pouvez pas partager,
distribuer, louer, donner en
location, concéder en sous-
licence, céder, transférer ni
vendre le LOGICIEL. Vous ne
pouvez pas utiliser le LOGICIEL
d'une quelconque manière non
conforme aux INSTRUCTIONS
D'UTILISATION. Les logiciels ou
autres produits, autres que le
LOGICIEL et indispensables à
l'exécution du LOGICIEL,
peuvent être interrompus ou
suspendus à la discrétion des
fournisseurs (fournisseurs de
logiciels ou SONY). SONY et ces
fournisseurs ne garantissent
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