Exemple De Contrat D'entretien / Programme 2018 - Premier Tech Aqua ECOFLO Polyéthylène PE2 5EH Guide De L'usager

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ANNEXE C Contrat d'entretien
Premier Tech Aqua S.A.S.U.
Z.A. de Doslet 35 430 Châteauneuf d'Ille-et-Vilaine, France
Tél. : 02 99 58 18 29
ptaf-services@premiertech.com

EXEMPLE DE CONTRAT D'ENTRETIEN / PROGRAMME 2018

Souscription au programme d'entretien de votre filtre organique (Installation d'assainissement non collectif)
Merci de parapher chaque bas de page de vos initiales, et signer page 4 avec les mentions demandées
Lieu d'installation (XXXXXX)
XXXXXX
XXXXXX
XXXXXX
Cher Client,
Le présent contrat concerne le(s) ouvrage(s) de traitement PREMIER TECH AQUA suivant(s), et vous concerne en
tant que propriétaire souscripteur (ci-après dénommé le « Souscripteur »):
Description :
Fil ECOFLO PE XXXXXXXXXX
Programme d'entretien pour un (1) Ecoflo®
installation(s) # XXXXXX
**taux réduit à 10% pour un habitat achevé depuis plus de 2 ans et sous réserve de la fourniture de l'attestation correspondante (fournie en pièce jointe) à défaut, les 20% s'appliquent de fait
Merci de compléter le tableau suivant avec vos informations à jour :
Nom, Prénom
Adresse 1
Adresse 2
Code postal
Tel
E-mail
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique par PREMIER TECH AQUA destiné à la gestion des interventions
ainsi qu'à la réalisation d'opérations de prospection commerciale par PREMIER TECH AQUA. Le destinataire est PREMIER TECH AQUA.
Les données ne seront pas transmises à des tiers.
Si vous ne souhaitez pas recevoir d'offres commerciales sur des produits ou services analogues par PREMIER TECH AQUA,
veuillez cocher la case ci-contre :
Premier Tech Aqua S.A.S.U. au capital : 5 474 750 € RCS : Saint-Malo SIREN : 419 646 096 TVA intracommunautaire : FR 35 419 646 096
Année à couvrir :
Du 01/01/18
au 31/12/18
Adresse principale :
Ville
Prix de base :
XXX.XX
Montant hors Taxes
**Taux des Taxes
Montant des Taxes
Montant total à payer (taxes incluses)
Nom, Prénom
Adresse 1
Adresse 2
Code postal
Tel
E-mail
GUIDE DE L'USAGER - Juillet 2019
Adresse principale (XXXXXX)
XXXXXX
XXXXXX
XXXXXX
Remise :
XX.XX
XXX.XX €
10%
OU
XX.XX €
XXX.XX €
Lieu d'installation :
Ville
Total HT :
XXX.XX
XXX.XX €
20%
XX.XX €
XXX.XX €
Page 1
Ecoflo
®
65

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