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Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui
sont la possession ou la propriété de SAMSUNG ou de ses
fournisseurs, et qui ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de
façon non limitative, les accessoires, les pièces ou les logiciels s'y
rattachant (le « système téléphonique»), sont des propriétés
exclusives de SAMSUNG et sont protégés conformément aux lois
fédérales et provinciales, et aux dispositions de traités internationaux.
Les éléments de propriété intellectuelle comprennent, de façon non
limitative, les inventions (brevetables ou non brevetables), les brevets,
les secrets commerciaux, les droits d'auteur, les logiciels, les
programmes informatiques et les documents qui s'y rattachent, ainsi
que toute autre oeuvre de création. En aucun cas, vous ne pouvez
enfreindre ou autrement violer les droits garantis par la propriété
intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas modifier, préparer
d'oeuvres dérivées, rétroconcevoir, décompiler, désassembler ou
essayer de quelque manière que ce soit de créer un code source à
partir des logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce sens.
Aucun droit ni titre de propriété à l'égard des éléments de propriété
intellectuelle ne vous est cédé par la présente. Tous les droits
applicables de propriété intellectuelle demeureront la propriété de
SAMSUNG et de ses fournisseurs.
T9 Text Input est sous licence de Tegic Communications et couvert par
les brevets U.S. Pat. 5,818,437; U.S. Pat.5,953,541; U.S. Pat.
6,011,554 et d'autres brevets en instance.
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