Table des Matières
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8.
Détérioration: Les réparations, le travail effectué
ou les éléments exposés au cours de la vie de la
machine, le stockage, les intempéries, l'inactivité,
l'utilisation en démonstration ou pour le transport
de substances chimiques corrosives.
9.
Pannes d'ordre secondaire: Dans le cas où le
propriétaire ou l'opérateur continuerait à utiliser
la machine après détection d'une panne, le
vendeur ne pourra être tenu responsable aux
termes de la présente garantie pour d'éventuels
dommages apparus sur d'autres pièces en
raison de la persistance du travail.
10. Main d'œuvre d'une tierce partie: Le
vendeur ne revêt aucune responsabilité en cas
d'installation incorrecte ou pour les coûts de main
d'œuvre ou autres coûts de quelque nature que
ce soit engendrés par des travaux effectué par
du personnel qu'il n'aurait pas autorisé.
11. Garantie "Stop and Go": Le vendeur ne
reconnaît pas de garantie "Stop and Go".
12. Dommages accidentels ou indirects:
LE VENDEUR NE PEUT ETRE TENU
RESPONSABLE EN CAS DE DOMMAGES
ACCIDENTELS OU ACCESSOIRES DE
QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, PARMI
LESQUELS, PAR EXEMPLE ET SANS QUE
LA LISTE EN SOIT LIMITATIVE, MANQUE A
GAGNER, ARRET DANS LA PRODUCTION,
AUGMENTATION DES COUTS GENERAUX,
PERTE D'OPPORTUNITES DE TRAVAIL,
RETARDS DANS LA PRODUCTION, COUT
DE REMPLACEMENT DE COMPOSANTS ET
AUGMENTATION DES COUTS OPERATOIRES
POUVANT DERIVER DE LA VIOLATION DE
LA PRESENTE GARANTIE. Le seul et unique
recours attribué au client est limité (au gré du
vendeur) à la réparation ou au remplacement
d'éventuelles pièces défectueuses.
L A P R E S E N T E G A R A N T I E A N N U L E E T
REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE EXPLICITE
OU IMPLICITE (Y COMPRIS GARANTIE DE
COMMERCIABILITE OU DE CONVENANCE A
UN USAGE PARTICULIER) ET TOUTE AUTRE
OBLIGATION OU RESPONSABILITE DE LA
Code 57.0303.5135
PART DU VENDEUR. LES GARANTIES QUI
S'ETENDRAIENT AU-DELA DE LA PRESENTE
GARANTIE LIMITEE SONT EXCLUES.
Le vendeur n'assume aucune responsabilité, et
n'autorise aucun tiers à le faire pour son compte, en
ce qui concerne la vente des machines du vendeur.
La présente garantie ne s'applique à aucune
machine ou partie de machine du vendeur ayant subi
un usage impropre, des modifications, un mauvais
entretien, une négligence, un accident, un cas de
force majeure ou un sabotage.
Aucune action ne peut être menée par quelque partie
que ce soit de manière à étendre ou à renouveler
la présente garantie limitée sans que le vendeur
ait donné son consentement préalable par écrit. Si
l'une des clauses de la présente garantie s'avérait
inapplicable, pour quelque raison que ce soit, les
autres clauses resteraient entièrement valables à
tous les effets.
EN CAS DE VIOLATIONS DE LA GARANTIE DE LA
PART DU VENDEUR, LA RESPONSABILITÉ DE
CE DERNIER SE LIMITERA EXCLUSIVEMENT (A
SON GRE) A LA RÉPARATION OU SUBSTITUTION
DE TOUTE MACHINE DEFECTUEUSE COUVERTE
PAR LA PRESENTE GARANTIE. EN AUCUN CAS
LE VENDEUR OU TOUTE FILIALE OU DIVISION
POURRA ETRE TENU RESPONSABLE POUR
DES DOMMAGES ACCIDENTELS, INDIRECTS
OU ACCESSOIRES OU AUTRES DOMMAGES
OU PERTES CAUSÉS PAR LA VIOLATION DE LA
GARANTIE Y COMPRIS, SANS QUE CETTE LISTE
N'EN SOIT LIMITATIVE, LES COUTS DE MAIN
D'ŒUVRE, ARRETS D'AUTRES MACHINES,
RÉPARATIONS DE LA PART DE TIERS, MANQUE
A GAGNER, PERTE DE TEMPS, TRACTAGE
OU REMORQUAGE DE LA MACHINE, FRAIS
DE LOCATION, BLESSURES DU PERSONNEL,
STRESS MENTAL OU EMOTIF, PRESTATIONS OU
TRAVAIL INADAPTÉS, PÉNALITÉS DE TOUTES
SORTES, DÉFAUT DE TRAVAIL DU PERSONNEL,
OU DÉFAUT D'ADÉQUATION DE LA MACHINE
A TOUTE LÉGISLATION INTERNATIONALE,
NATIONALE OU LOCALE.
GODET - BENNE - PANIER
Mode d'Emploi
Garantie
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