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Chapitre 1
│ Généralités
Nous sommes ravis que vous ayez choisi un appareil Oldham S.A.S et nous
vous en remercions vivement.
Toutes les dispositions nécessaires ont été prises de manière à ce que ce
matériel vous apporte une totale satisfaction.
Il est important de lire attentivement le présent document.
Limites de responsabilité
■
La société OLDHAM S.A.S., ci-après dénommé OLDHAM dans tout le
présent document, décline sa responsabilité envers toute personne pour les
détériorations de matériel, blessure corporelle ou décès résultant en tout ou
partie d'utilisation inappropriée, d'installation ou de stockage de son matériel
non conforme aux instructions et aux avertissements et/ou non conforme
aux normes et règlements en vigueur.
■
Oldham S.A.S ne supporte ni autorise toute autre entreprise ou personne ou
personne morale à assurer la part de responsabilité d'Oldham S.A.S, même
si elle est impliquée à la vente des produits d'Oldham S.A.S.
■
Oldham S.A.S ne sera pas responsable des dommages directs, indirects
ainsi que des dommages et intérêts directs et indirects résultant de la vente
et de l'utilisation de tous ses produits SI CES PRODUITS N'ONT PAS ETE
DEFINIS ET CHOISIS PAR OLDHAM S.A.S POUR L'UTILISATION QUI EN
EST FAITE.
Clauses relatives à la propriété
■
Les dessins, les plans, les spécifications et les informations ci-inclus
contiennent des informations confidentielles qui sont la propriété d'Oldham
S.A.S.
■
Ces informations ne seront ni partiellement ni en totalité, physiquement,
électroniquement ou de quelques autres formes que se soient, reproduites,
copiées, divulguées, traduites, utilisées comme base pour la fabrication ou
la vente d'équipements d'Oldham S.A.S ni pour quelques autres raisons
sans avoir l'accord préalable d'Oldham S.A.S.
Avertissements
■
Ce document n'est pas contractuel. Oldham S.A.S se réserve, dans l'intérêt
de la clientèle, le droit de modifier, sans préavis, les caractéristiques
techniques de ses équipements pour en améliorer les performances.
1 – Généralités
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