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Clause de non-responsabilité/garantie
Nous vous offrons une garantie conforme à nos conditions générales de
vente et de livraison. Celles-ci vous sont mises à disposition de l'exploitant
au plus tard au moment de la conclusion du contrat. Vous les trouverez
également sur le site www.hydac.com -> Conditions générales de vente
(CGV).
Nous avons apporté le plus grand soin à l'élaboration de cette notice. Il n'est
toutefois pas possible d'exclure que des erreurs indépendantes de notre
volonté s'y soient glissées. Veuillez donc noter que, sauf dispositions
contraires, les informations contenues dans le présent manuel d'instructions
sont exclues de notre garantie et de notre responsabilité – pour quelque
raison juridique que ce soit. Nous déclinons en particulier toute responsabilité
pour les pertes de bénéfices ou autres dommages financiers.
Cette clause de non-responsabilité ne s'applique pas en cas de fait
volontaire ou de négligence grave. De plus, elle ne s'applique pas en cas de
silence dolosif sur un vice ou aux vices dont l'absence a été garantie ainsi
qu'en cas d'atteinte fautive à la vie, à l'intégrité corporelle ou à la santé. En
cas de violation par négligence d'une obligation fondamentale du contrat,
notre responsabilité est limitée au dommage prévisible. Cette limitation de la
responsabilité ne concerne pas la responsabilité légale des produits.
Remarques sur le droit d'auteur
Les droits d'auteur de la présente notice demeurent la propriété du fabricant.
Aucune partie de la présente notice ne doit être reproduite, traitée, dupliquée
ou distribuée via des systèmes électroniques, sous quelque forme que ce
soit, sans autorisation écrite préalable du fabricant. Les infractions qui
contreviennent aux informations ci-dessus donneront lieu à une
indemnisation.
Validité de la présente notice
Les illustrations et les images de la présente notice vous offrent une vue
générale du produit. Par conséquent, les représentations et les fonctions
possibles peuvent différer en fonction du produit fourni.
Nous nous réservons le droit de modifier sans préavis le contenu de la
présente notice.
FCC
BeWa FCC 3160328g fr 2019-11-25.docx
fr
Généralités
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2019-11-25
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