Table des Matières
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1.17 Retour de l'appareil
Pour des raisons de santé, de sécurité et de protection de l'environnement, les clients et les dépositaires
doivent fournir toutes les informations nécessaires, lors du retour de l'appareil, cela concerne les
précautions à suivre au cas où celui-ci aurait été contaminé par des résidus ou endommagé mécaniquement.
Ces informations doivent être fournies par écrit en incluant les risques pour la santé et en mentionnant
les caractéristiques techniques pour chaque substance identifiée comme dangereuse ou potentiellement
dangereuse.
IM-P373-05
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CTLS Indice 16
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