Table des Matières
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pertes ou dommages indirects ou immatériels et notamment, perte d'utilisation ou de profit,
perte de liquide cryogénique, de produits stockés, etc. Dans les limites permises par les lois
applicables, l'acheteur s'engage à indemniser le vendeur, ses employés, sociétés affiliées,
successeurs et concessionnaires, de toute réclamation, plainte, demande, décision judiciaire,
condamnation et responsabilité de toutes sortes, ainsi que tous frais ou dépens, subis ou
prononcés à l'encontre du vendeur concernant les matériels vendus.
Les pièces de rechanges devront être utilisées dans les conditions de service définies
originalement par le vendeur. En particulier, les organes de sécurité vendus comme pièces de
rechange doivent être mis en lieu et place de l'organe de sécurité original dans les conditions
de services (pression, température, gaz, diamètre soupape, etc.) identiques à l'original.
L'application de cette garantie s'effectue selon les termes des conditions générales de vente du
vendeur.
Comme tout dispositif, votre appareil peut avoir une panne mécanique. Le fabricant ne peut
être tenu pour responsable des produits stockés quel qu'ils soient et qui seraient perdus suite
à cette panne, et ceci même pendant la période de garantie.
23.2.
Limites de responsabilité
Ni Cryopal , ni toute autre société liée, et en n'importe quelles circonstances, ne pourrait être
tenue pour responsable pour tout dégât, y compris, sans limitations, des dommages pour perte
de fabrication, interruption de fabrication, perte d'information, défaut de l'indicateur ou de ses
accessoires, dommages corporels, perte de temps, perte financière ou matérielle ou pour toute
conséquence indirecte ou consécutive de perte survenant dans le cadre de l'utilisation, ou
impossibilité d'utilisation du produit, même dans le cas où Cryopal aurait été avisé de tels
dommages.
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C R Y O M E M O – M a n u e l d e l ' u t i l i s a t e u r
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