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13. GARANTIE
Parc d'Activités du Vert Galant - 3 rue de la Guivernone
Conformément à notre politique d'amélioration continue de nos produits, les informations
contenues dans cette notice peuvent faire l'objet de modifications sans préavis. ATLS ne
pourra être tenue responsable des erreurs contenues dans ce document, ni des dommages
fortuits ou consécutifs ayant trait à la fourniture, la qualité ou l'usage de ce dernier.
ATLS assure une garantie de 5 ans à compter de la date
de fabrication.
La date de fabrication figure sur l'étiquette du numéro de
série placée à l'intérieur de l'appareil.
La garantie ne couvre pas les dégradations non
fonctionnelles telles que les rayures, bris par chute ou
choc, ni les dégradations provoquées par un emploi
anormal.
La garantie ne s'applique qu'aux cartes et ensembles
électroniques et ne couvre pas les dégradations causées
par les surtensions naturelles ou artificielles.
La garantie ne s'applique que si l'électronique n'a pas été
démontée, déréglée ou transformée.
La garantie est strictement limitée à la réparation ou à
l'échange des pièces que nous aurons reconnues
défectueuses.
Les frais de retour sont toujours à la charge de
l'expéditeur.
L'immobilisation du matériel dans le cadre de la garantie
ne pourra donner lieu à aucune indemnité pour quelque
cause que ce soit.
La responsabilité de A.T.L.S. se limite à la réparation des
produits et ne s'étend pas aux conséquences résultant de
leur usage, de leur mise en œuvre ou de leur non
fonctionnement.
A
A
95 310 SAINT OUEN L'AUMONE
B.P. 60726 - 95004 CERGY PONTOISE CEDEX
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France
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