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Garanties
Vous devez utiliser votre téléphone conformément à sa
destination, dans des conditions normales. Sagem
Communication décline toute responsabilité pour tout
usage particulier non conforme à sa destination et pour les
conséquences de cette utilisation.
Le logiciel développé par SAGEM est la propriété exclusive
de Sagem Communication. A ce titre, il est interdit de
modifier, traduire, désassembler ou encore décompiler tout
ou partie du logiciel.
Précautions d'utilisation
Votre téléphone vous permet de télécharger des sonneries,
icônes, et écrans de veille animés. Parmi ces éléments,
certains peuvent contenir des données de nature à
provoquer des dysfonctionnements sur votre téléphone ou
des pertes de données (virus par exemple).
À ce titre, Sagem Communication décline toute
responsabilité concernant (1) la réception de données
téléchargées ou les pertes desdites données, (2) les
conséquences sur le fonctionnement du téléphone ainsi
que (3) les dommages dérivant de la réception desdites
données téléchargées ou de la perte desdites données. Par
ailleurs Sagem Communication rappelle qu'une panne
causée par la réception de données téléchargées non
conformes
aux
Sagem Communication est exclue de la garantie. Par voie
de conséquence, le diagnostic et la réparation d'un portable
infecté par lesdites données téléchargées seront à la
charge du client.
Le contenu que vous téléchargez peut être protégé par des
droits d'auteur appartenant à des tiers et de ce fait,
l'utilisation peut en être interdite ou limitée. En
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spécifications
établies
conséquence, il vous appartient de vérifier que vous êtes
autorisé, dans le cadre d'une licence notamment, à utiliser
le contenu que vous téléchargez. En outre, Sagem
Communication ne garantit pas l'exactitude ni la qualité du
contenu téléchargé. Vous êtes seul responsable du
contenu que vous téléchargez sur votre téléphone portable
et de l'utilisation que vous en faites. Sagem Communication
ne pourra être tenue responsable de ce contenu, ni de son
utilisation.
Il vous appartient de vous conformer, à vos frais, aux lois et
règlements en vigueur dans les pays où vous utilisez votre
téléphone.
Conditions de garantie
Pour toute mise en œuvre de la garantie, veuillez vous
adresser à votre vendeur et lui présenter le justificatif
d'achat qu'il vous a remis. En cas de panne, c'est lui qui
vous conseillera.
1.
Les matériels neufs (consommables exclus), y compris
les accessoires neufs vendus en coffret avec le matériel,
sont garantis par Sagem Communication pièces et
main-d'œuvre (hors déplacement) contre tout défaut de
fabrication pendant une durée de douze (12) mois à
compter de la vente du matériel au client, avec présentation
de justificatif mentionnant la date d'achat du matériel.
Les matériels ayant fait l'objet d'une réparation ou d'un
échange standard pendant la période de garantie visée
ci-dessus sont garantis (pièces et main-d'œuvre) jusqu'à la
par
dernière de ces deux dates : expiration de la durée de la
garantie de douze (12) mois visée à ci-dessus ou trois (3)
mois à compter de la date de l'intervention de Sagem
Communication.
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