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LOGICIEL DRM à lire du contenu non protégé. Une liste
des LOGICIELS DRM révoqués est envoyée à votre
PRODUIT chaque fois que vous téléchargez à partir
d'Internet une licence pour du Contenu sécurisé. Vous
acceptez donc que le fournisseur puisse, en conjonction
avec une telle licence, télécharger aussi des listes de
révocation sur votre ordinateur de la part des
Propriétaires de Contenu sécurisé. Le fournisseur
s'engage à n'extraire de votre ordinateur aucune
information pouvant vous identifier personnellement, ni
aucune autre information, au cours du téléchargement
desdites listes de révocation. Les Propriétaires de
Contenu sécurisé peuvent également exiger de vous
que vous mettiez à niveau ce LOGICIEL (les "Mises à
niveau DRM") avant d'accéder à son contenu. Lorsque
vous tenterez de lire un tel contenu, le LOGICIEL DRM
vous avertira qu'une Mise à niveau DRM est requise,
puis vous demandera votre accord avant de télécharger
la Mise à jour DRM. Si vous refusez la mise à niveau,
vous ne pourrez pas accéder à du contenu requérant la
Mise à niveau DRM ; cependant, vous serez toujours en
mesure d'accéder à du contenu non protégé et à du
Contenu sécurisé ne nécessitant pas la mise à niveau.
DESCRIPTION DES AUTRES DROITS ET LIMITATIONS
- DROIT
D'AUTEUR. Tous les droits de propriété et droits
de propriété intellectuelle relatifs aux LOGICIELS (y
compris, de manière non limitative, ceux afférents aux
images, photographies, animations, éléments vidéo ou
sonores, musiques, textes et "applets" intégrés au
LOGICIEL), à la documentation imprimée qui
l'accompagne et à tout exemplaire du LOGICIEL, sont
détenus par Sagem Communication ou les "SOCIETES
LOGICIELS". Vous n'êtes pas autorisé à effectuer des
copies de la documentation imprimée qui accompagne
le LOGICIEL. Tous les droits de propriété intellectuelle et
autres droits de propriété relatifs aux contenus auxquels
le LOGICIEL peut donner accès, sont détenus par les
propriétaires respectifs de ces contenus et peuvent être
protégés par les lois et les traités internationaux en
matière de droit d'auteur ou de propriété intellectuelle.
Le présent CLUF ne vous concède aucun droit
d'utilisation de ces contenus. Tous les droits qui ne sont
pas expressément concédés par le présent CLUF sont
réservés.
- Limitations relatives à l'ingénierie à rebours, à la
décompilation et au
autorisé à reconstituer la logique du LOGICIEL, à le
décompiler ou à le désassembler, sauf dans la mesure
où ces opérations seraient expressément permises par
la réglementation applicable nonobstant la présente
limitation.
- PRODUIT
unique. Le Logiciel du PRODUIT est
concédé sous licence avec le PRODUIT en tant que
produit intégré unique. Le Logiciel du PRODUIT installé
dans la mémoire interne du PRODUIT ne peut être
utilisé uniquement en tant que partie intégrante du
PRODUIT.
- CLUF
unique. Le coffret du PRODUIT peut contenir
plusieurs versions du présent CLUF, qui peut exister en
différentes langues et/ou figurer sur différents supports
(par exemple, dans la documentation utilisateur et dans
le logiciel). Même si vous recevez plusieurs versions du
CLUF, vous n'êtes autorisé à utiliser qu'un (1) seul
exemplaire du Logiciel du PRODUIT.
- Transfert de
logiciel. Vous êtes autorisé à transférer, à
titre permanent, l'ensemble de vos droits prévus par le
présent CLUF uniquement dans le cadre de la vente ou
du transfert du PRODUIT, à condition que vous n'en
conserviez aucun exemplaire, que vous transfériez la
totalité du LOGICIEL (y compris tous ses composants,
les supports et la documentation imprimée, toute mise à
jour, le présent CLUF et, le cas échéant, le ou les
désassemblage. Vous n'êtes pas
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