Agréations; Clauses De Garantie Concernant Le Fauteuil Roulant - Handicare YES Beatle Manuel D'utilisation

Introduction
Agréations
Le produit est conforme aux normes
suivantes :
1. Les exigences applicables
mentionnées en Annexe 1 de la
directive européenne 93/42 CEE.
2. Les exigences mentionnées dans
la NEN-EN 12184 (1999) de la
norme NEN-EN 12182 (1999)
Appareils et aides techniques pour
handicapés – Exigences générales
et méthodes d'essai Octobre 1997.
3. NEN-EN 12184 (1999)Fauteuils
roulants électriques, scooters et
chargeurs correspondants –
Exigences et méthodes d'essai
Avril 1999.
4. Le Puma a été classé dans la
classe B selon la norme EN12184
(1999).
5. Le Beatle a été classé dans la
classe B selon la norme EN12184
(1999).
6. ISO 7176-8 Exigences et
méthodes d'essai de résistance à
l'impact, de résistance statique et
de résistance à la fatigue Juillet
1998.
7. ISO 7176-14 Exigences et
méthodes d'essai des systèmes
contrôleurs des fauteuils roulants
électriques 1997.
8. ISO 7176-9 Essai climatique pour
fauteuils roulants électriques.
9. ISO 7176-16 Exigences en matière
de résistance à l'inflammabilité,
Mai 1997.
10. Le Beatle/Puma a subi un crash
test dynamique et est conforme
aux exigences ISO 7176-19
stipulées en l'espèce.
La conformité aux exigences
susmentionnées est contrôlée par des
organismes de test indépendants.
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Certificat CE
Le produit convient aux dispositions de
la directive des Ressources Médicales
et est par conséquent doté du
marquage CE.
Clauses de garantie concernant
le fauteuil roulant
Dans les clauses de garantie et de
responsabilité, les notions suivantes
ont les significations qui suivent :

Produit : Fauteuil roulant manuel
ou électrique ou scooter fabriqué et
livré par Handicare.

Acheteur : Personne qui achète un
produit directement chez Handicare.

Revendeur : Personne qui revend à
des tiers un produit acheté chez
Handicare.

Utilisateur : Personne qui utilise un
produit fabriqué par Handicare.
Sous réserve des dispositions relatives
aux garanties figurant dans les
conditions générales applicables au
produit, ce qui suit s'applique en tout
cas à ces garanties :
1. Sous réserve de ce qui est stipulé
dans les dispositions suivantes,
Handicare se porte, à l'égard de
l'acheteur du produit, garant de la
solidité du produit pour l'objet
auquel il est destiné – cette
destination étant décrite dans ce
manuel – et de la qualité du
matériel dont le produit est
constitué et de la façon dont le
produit a été fabriqué.
2. Les réparations ou remplacements
des pièces du produit qui sont
nécessaires en conséquence de
défauts dont la cause se situe dans
un matériel de mauvaise qualité ou
dans des défauts de fabrication
seront effectués gratuitement, à
condition que ces défauts se
révèlent dans un délai d'une (1)
année suivant la date de livraison