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(DIRECTIVES CEM 89/336/CE modifiée, BASSE TENSION 73/23CEE modifiée, MACHINE 98/37/CE et R&TTE 99/5/CE)
SOCIETE (fabricant, mandataire, ou personne responsable de la mise sur le marché de l'équipement)
Nom :
S.A.S AVIDSEN
Adresse : Node Park Touraine
37310 Tauxigny
France
IDENTIFICATION DE L'EQUIPEMENT
Marque :
Désignation commerciale : Automatisme de porte de garage pour maison individuelle
Référence commerciale :
Kit constitué de :
Je soussigné,
NOM ET QUALITE DU SIGNATAIRE :
Déclare sous mon entière responsabilité que :
• Le produit précédement cité est conforme à la directive CEM 89/336/CE modifiée et sa conformité a été évaluée selon
les normes applicables en vigueur.
• Le produit précédement cité est conforme à la directive Basse Tension 73/23/CEE modifiée et sa conformité a été évaluée
selon les normes applicables en vigueur.
• Le produit précédement cité est conforme à la directive Machine 98/37/CE et sa conformité a été évaluée selon les
normes applicables en vigueur.
Dans le cadre de la directive machine, la mise en service de l'équipement précédement cité n'est autorisé tant que la
machine dans laquelle il sera incorporé n'a pas été identifiée et déclarée conforme à la directive Machine 98/37/CE.
• La télécommande XS 4H incluse dans le produit précédement cité est conforme à la directive R&TTE 99/5/CE et sa
conformité a été évaluée selon les normes applicables en vigueur.
Date : Avril 2009
Signature :
Page 20
DÉCLARATION DE CONFORMITÉ
DECLARATION DE CONFORMITE CE
ASTRELL
614970
1 Bloc moteur ZTGD600 + 2 télécommandes 614701
Alexandre Chaverot, président
V1
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