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Accord de licence logicielle HP
Limitation de garantie et recours
LES RECOURS DECRITS CI-DESSUS SONT EXCLUSIFS. HP NE SAURAIT EN AUCUN CAS ETRE TENU
POUR RESPONSABLE D'AUCUN PREJUDICE LIE DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT (Y COMPRIS
LA PERTE DE PROFIT) OU D'AUTRES DOMMAGES SURVENANT A LA SUITE D'UN EVENTUEL
PREJUDICE QUELLE QUE SOIT LA JUSTIFICATION LEGALE INVOQUEE (GARANTIE, CONTRAT,
NEGLIGENCE OU AUTRE). Certains états ou provinces ne prennent pas en considération les exclusions
et les limites relatifs aux dommages.
Obtention des services de garantie
Les services de garantie sont disponibles auprès de votre distributeur HP le plus proche ou d'autres agents
indiqués sur le site Web de HP.
Accord de licence logicielle HP
Votre produit HP contient des programmes logiciels
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CET ACCORD DE LICENCE AVANT DE FAIRE FONCTIONNER
CET EQUIPEMENT.
UNIQUEMENT SI VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DU PRESENT ACCORD DE LICENCE. EN
INSTALLANT ET EN UTILISANT L'ACCESSOIRE, VOUS ADHEREZ PLEINEMENT ET SANS RESERVE
AUX CONDITIONS DE L'ACCORD DE LICENCE. SI VOUS NE L'ACCEPTEZ PAS, VOUS DEVEZ DES A
PRESENT DETRUIRE TOUTES LES DISQUETTES OU CD-ROM MAITRES OU RETOURNER
L'ACCESSOIRE ET LE LOGICIEL QUI VOUS SERONT INTEGRALEMENT REMBOURSES
EN POURSUIVANT LA CONFIGURATION, VOUS CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION DES TERMES DE
L'ACCORD DE LICENCE.
SAUF SPECIFICATION CONTRAIRE CI-APRES, CETTE LICENCE DU LOGICIEL HP REGIT TOUS LES
LOGICIELS FOURNIS AU CLIENT COMME PARTIE INTEGRANTE DU PRODUIT HP. ELLE SE
SUBSTITUE A TOUTE LICENCE DE LOGICIELS NON HP EVENTUELLEMENT PRESENTE DANS LES
DOCUMENTATIONS EN LIGNE OU AUTRES ET DANS TOUT MATERIEL INCLUS DANS L'EMBALLAGE
DE CE PRODUIT HP.
Le système d'exploitation et les logiciels Microsoft vous sont concédés sous licence aux termes de l'Accord
de licence Microsoft contenu dans la documentation Microsoft ou affiché à l'écran lorsque vous exécutez
les logiciels Microsoft. Les termes suivants régissent l'utilisation du logiciel :
DROIT D'UTILISATION.
logiciel ni en réseau ni sur plus d'un ordinateur. Le client ne peut désassembler, ni décompiler le produit,
sauf autorisé par la législation en vigueur
COPIES ET ADAPTATIONS. Le client peut effectuer des copies ou des adaptations de ce logiciel (a)
pour archivage ou (b) si la copie ou l'adaptation est nécessaire à l'utilisation du logiciel avec un ordinateur,
à condition que les copies ou adaptations ne soient utilisées d'aucune autre façon
DROIT DE PROPRIETE. Le client ne possède aucun droit de propriété sur le logiciel, à l'exception de la
propriété du support matériel. Le client reconnaît que le logiciel est protégé par les lois régissant le
copyright. Le client reconnaît que le produit peut avoir été développé par un éditeur de logiciels tiers dont
le nom est mentionné dans les informations fournies avec le logiciel relatives au copyright et qui sera
habilité à tenir le client pour responsable de toute infraction aux copyrights ou violation du présent
.
accord
CD-ROM DE RECUPERATION. Si votre produit HP a été livré avec un CD-ROM de récupération :
(i) Le CD-ROM de récupération et/ou l'utilitaire d'assistance peuvent uniquement être utilisés pour
restauration du disque dur de l'ordinateur HP avec lequel le CD-ROM a été livré.
(ii) L'utilisation de tout système d'exploitation Microsoft contenu dans un tel CD-ROM de récupération est
régie par l'Accord de licence Microsoft.
TRANSFERT DE LICENCE. Le client peut transférer ces droits d'utilisation à un tiers à condition
d'opérer un transfert total et sous la réserve expresse que le bénéficiaire accepte les conditions
d'utilisation du logiciel mentionnées dans le présent paragraphe. A compter de la date de transfert, le
client reconnaît ne plus avoir de droit sur le logiciel et s'engage à détruire ses copies ou adaptations dudit
logiciel ou à les remettre au bénéficiaire du transfert
COMMERCIALISATION ET DISTRIBUTION. Le client ne peut pas, sans avoir obtenu l'accord
préalable et écrit de HP, accorder sous licence le logiciel ni assurer la distribution de copies ou adaptations
dudit logiciel à des tiers, que ce soit en transférant des supports matériels ou en utilisant des moyens de
télécommunications quels qu'ils soient
RESILIATION. Hewlett-Packard peut mettre fin à toute licence en cas de manquement du client à ses
obligations, après mise en demeure effectuée par lettre recommandée avec accusé de réception, s'il n'est
pas remédié audit manquement dans un délai de 30 jours
MISES A JOUR ET NOUVELLES VERSIONS. Le client reconnaît que le logiciel ne contient pas de
mise à jour ni de mise à niveau, disponibles auprès de HP dans le cadre d'un autre accord de licence
CLAUSE D'EXPORTATION. En cas d'exportation ou de réexpédition du logiciel, copie ou adaptation, le
client s'engage à obtenir toutes les licences et/ou autorisations américaines ou autres appropriées
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LES DROITS D'UTILISATION DU LOGICIEL VOUS SONT CONCEDES
L
e client peut utiliser le logiciel sur tout type d'ordinateur. Il ne peut utiliser le
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