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18. Garantie
Sous réserve des conditions énumérées ci-dessous, Vitalograph
Ltd. et ses sociétés associées (ci-après dénommées « la Société »)
garantissent la réparation ou, à leur discrétion, le remplacement de
tout composant qui, de l'avis de la Société, est défectueux ou non
conforme aux normes en raison du recours à une main-d'œuvre ou
des matériaux de qualité inférieure.
Les conditions de cette garantie sont les suivantes :
1. La présente garantie ne s'applique qu'aux défauts du matériel
qui sont notifiés à la Société ou à son distributeur agréé dans
le délai de 1 an suivant la date d'achat de l'appareil, sauf
accord contraire par écrit de la Société.
2. Le logiciel (c'est-à-dire le logiciel ou les modules installables
par l'utilisateur) est garanti pendant 90 jours à compter de la
date d'achat.
3. La Société garantit que le logiciel, lorsqu'il est correctement
utilisé avec le matériel, fonctionnera de la manière décrite dans la
documentation de la Société et les manuels d'utilisation. La Société
s'engage à rectifier, sans frais pour le client, toute défaillance
logicielle notifiée au cours de la période susmentionnée, à condition
que la défaillance puisse être recréée et que le logiciel ait été installé
et utilisé conformément au manuel d'utilisation. Nonobstant la
présente clause, le logiciel n'est pas garanti exempt d'erreurs.
4. La présente garantie ne couvre pas les défaillances causées
par un accident, une mauvaise utilisation, une négligence,
une altération de l'appareil, l'utilisation d'articles ou de
pièces consommables non approuvés par la Société, ou
toute tentative d'ajustement ou de réparation autre que celle
effectuée par le personnel agréé par la Société, ni ne couvre
le rétablissement de la configuration en cas de changement
résultant de l'installation d'un autre logiciel.
5. Si un défaut survient, contacter le fournisseur auprès duquel
le produit a été acheté pour obtenir des conseils. La Société
n'autorise personne à créer pour elle d'autres obligations ou
responsabilités en lien avec l'appareil Vitalograph.
6. La présente garantie n'est pas transférable et aucune personne,
entreprise ou société n'est autorisée à en modifier les conditions.
7. Dans la mesure maximale permise par la loi, la Société
décline toute responsabilité en cas de dommages résultant de
l'utilisation ou à l'incapacité d'utiliser un appareil Vitalograph®.
8. La présente garantie est offerte comme un avantage
supplémentaire aux droits accordés par la loi aux
consommateurs et n'affecte en aucune façon lesdits droits.
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Un leader mondial des solutions respiratoires
DT_0006 numéro 15
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