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BELGACOM Twist 302 Mode D'emploi page 14

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Homologation
Cet appareil est destiné au réseau téléphonique
analogique de Belgacom (PSTN).
Les spécificités nationales sont prises en compte.
Par la présente, la société Gigaset Communications
GmbH déclare que le produit Twist 302 a été fabri-
qué en conformité avec son système complet
d'assurance de la qualité certifié par la société
CETECOM ICT Services GmbH conformément à
l'ANNEXE V de la directive R&TTE 1999/5/CE.
La présomption de conformité aux exigences fon-
damentales de la directive du Conseil 1999/5/CE
est assurée selon :
Art. 3.1 a) Sécurité :
EN 60950 (équivalent à 73/23/CE)
Art. 3.1 a) Champs électrom./DAS :
1999/519/CE (Recommandation du Conseil de
l'Union européenne)
EN 50360
Art. 3.1 a) Choc acoustique :
TBR 10 (Partie mobile)
Art. 3.1 b) CEM :
EN 301 489-1 / EN 301 489-6 (équivalent à 89/336/
CE)
Art. 3.2 Radio :
EN 301 406
Vous trouverez une reproduction de la déclaration
de conformité d'après la directive 1999/5/CE sur
Internet à l'adresse : 
www.gigaset.com/docs
Responsable de l'homologation
Certificat de garantie
Soigneusement sélectionné par Belgacom, l'appa-
reil que vous venez d'acquérir est couvert par une
garantie pièces et main-d'oeuvre contre tout
défaut matériel ou vice de fabrication pour une
durée de deux ans, sauf dispositions contractuelles
contraires. La garantie prend cours à la date de
retrait ou de livraison de l'appareil.
Si vous deviez éprouver des difficultés avec votre
appareil, il y aurait lieu de vous rendre dans une de
nos Téléboutiques ou chez un de nos agents
agréés, muni du ticket de caisse ainsi que de l'appa-
reil complet dans son emballage d'origine ou dans
un autre garantissant une sécurité analogue. Les
adresses de nos Téléboutiques et agents agréés
figurent dans les pages d'information des guides
téléphoniques.
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En cas de défaut matériel ou vice de fabrication,
votre appareil sera réparé ou remplacé gratuite-
ment sur présentation du ticket de caisse.
Belgacom détermine seule quels sont les répara-
tions et/ou remplacements nécessaires. Le délai de
garantie applicable à un appareil réparé ou rem-
placé expire au moment de l'échéance du délai de
garantie applicable à l'appareil acheté, sans toute-
fois pouvoir être inférieur à 3 mois.
La garantie ne couvre pas :
– les dommages de toute nature dont l'origine
ne serait pas antérieure à la vente ;
– les dommages, les dérangements et les
défectuosités dûs à une faute du client ou
dont la cause est extérieure à l'appareil : fou-
dre, surtensions, humidité, détériorations
accidentelles, mauvaise utilisation ou mau-
vais entretien, non observation des instruc-
tions du mode d'emploi, ainsi que tous cas
de force majeure ;
– la réparation ou le remplacement des élé-
ments mobiles (cordons, fils, prises, anten-
nes, etc.), le remplacement des éléments
accessoires dont le renouvellement régulier
est nécessaire (piles, batteries, papier,
encre, etc.) et la fourniture en produits de
nettoyage.
La garantie n'est pas applicable :
– si le client modifie ou répare l'appareil termi-
nal lui-même ou avec les services de person-
nes non habilitées par Belgacom ;
– ou s'il enlève ou falsifie les numéros de fabri-
cation et/ou les marques de l'appareil termi-
nal.
La responsabilité de Belgacom ne pourrait être
engagée pour des dommages indirects ou immaté-
riels subis par le client du fait d'un mauvais fonc-
tionnement de l'appareil terminal, tels que notam-
ment toute perte de production, manque à gagner
ou perte de contrats.
Les conditions générales de vente de nos
appareils terminaux peuvent être obtenues sur
simple demande dans tous les services de Bel-
gacom accessibles au public ou sur 
www.belgacom.be

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