Samsung SGH-T159V Guide D'utilisation page 2

Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui sont la
possession ou la propriété de SAMSUNG ou de ses fournisseurs, et qui
ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de façon non limitative, les
accessoires, les pièces ou les logiciels s'y rattachant (le « système
téléphonique »), sont des propriétés exclusives de SAMSUNG et sont
protégés conformément aux lois fédérales et provinciales, et aux
dispositions de traités internationaux. Les éléments de propriété
intellectuelle comprennent, de façon non limitative, les inventions
(brevetables ou non brevetables), les brevets, les secrets commerciaux,
les droits d'auteur, les logiciels, les programmes informatiques et les
documents qui s'y rattachent, ainsi que toute autre oeuvre de création. En
aucun cas, vous ne pouvez enfreindre ou autrement violer les droits
garantis par la propriété intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas
modifier, préparer d'oeuvres dérivées, rétroconcevoir, décompiler,
désassembler ou essayer de quelque manière que ce soit de créer un
code source à partir des logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce
sens. Aucun droit ni titre de propriété à l'égard des éléments de propriété
intellectuelle ne vous est cédé par la présente. Tous les droits applicables
de propriété intellectuelle demeureront la propriété de SAMSUNG et de
ses fournisseurs.
Logiciel libre
Certains composants logiciels de ce produit comprennent des codes
sources relevant des licences : GNU General Public License (GPL), GNU
Lesser General Public License (LGPL), OpenSSL License, BSD License et
de logiciels libres. Pour connaitre les codes sources relevant des licences
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