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MAN-CNDV-80MDX-FR.fm Page 3 Wednesday, April 30, 2008 12:29 PM
Si vous ne pouvez pas obtenir le
manuel sur Internet
Vous pouvez vous procurer ce manuel
— envoyant un email à :
info@pioneer-eur.com
— en nous écrivant à l'adresse postale suivante :
Pioneer Europe NV, European Service Division
Haven 1087
Keetberglaan 1
9120 MELSELE
BELGIUM
Veillez à lire les sections
suivantes
• Accord de licence
Vous y trouverez l'accord de licence du
logiciel. Veillez à le lire avant d'utiliser le
logiciel.
• À propos de la base de données
Vous y trouverez la date à laquelle la base de
données a été enregistrée.
• Droits d'auteur
Vous y trouverez les droits d'auteur de la base
de données de carte.
• Autres précautions
Vous y trouverez les précautions à prendre
pour utiliser ce logiciel.
Accord de licence
PIONEER CNDV-80MT
CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL ENTRE VOUS,
LUTILISATEUR FINAL ET PIONEER CORP. (JAPON) (appelé
"PIONEER"). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS
GÉNÉRALES DE CET ACCORD AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL
INSTALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER. EN UTILISANT LE
LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER, VOUS
ACCEPTEZ D'ÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU PRÉSENT
ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE BASE DE DONNÉES SOUS
LICENCE DE FOURNISSEUR(S) TIERS ("FOURNISSEURS") ET
LES CONDITIONS DES FOURNISSEURS SEPARÉES, JOINTES AU
PRÉSENT ACCORD, S'APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION DE
LA BASE DE DONNÉES. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUTES CES
CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES PRODUITS PIONEER
(Y COMPRIS LE LOGICIEL ET LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS
LES CINQ (5) JOURS SUIVANT RÉCEPTION DES PRODUITS, AU
REVENDEUR PIONEER AGRÉÉ À L'ADRESSE OU VOUS LES
AVEZ ACHETÉS.
1. OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transférable et non exclusif
d'utilisation du logiciel installé sur les produits Pioneer (appelé le
"Logiciel") et de la documentation concernée uniquement pour
votre usage personnel ou pour une utilisation interne au sein de
votre entreprise, uniquement sur les produits Pioneer.
Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-ingénierie,
traduction, port, modification ou travaux dérivés du Logiciel. Vous
ne pouvez pas prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer, donner à
bail, accorder une sous-licence, mettre sur le marché ou
transférer le Logiciel ou l'utiliser d'une manière quelconque non
expressément autorisée par cet accord. Vous ne pouvez pas
extraire ou essayer d'extraire le code source ou la structure de la
totalité ou d'une partie du Logiciel par rétro-ingénierie,
démontage, décompilation ou tout autre moyen. Vous ne pouvez
pas utiliser le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de service
ou pour toute autre finalité, liée au traitement de données pour
d'autres personnes ou entités.
Pioneer et les personnes autorisées conserveront tous les droits
d'auteur, secrets commerciaux, brevets et autres droits de
propriété sur le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des droits
d'auteur et il ne peut être copié, même modifié ou fusionné avec
d'autres produits. Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les
mentions de copyrights ou des droits exclusifs du propriétaire
présents dans le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de licence sur le Logiciel, la
documentation qui s'y rapporte et une copie de l'Accord de
Licence à un tiers, à condition que celui-ci lise et accepte les
clauses et conditions de ce document.
2. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis sur une base
"EN L'ÉTAT". PIONEER ET LES PERSONNES AUTORISÉES (dans
les articles 2 et 3, Pioneer et les personnes autorisées seront
appelées collectivement "Pioneer") N'ACCORDENT ET VOUS NE
RECEVEZ AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET
TOUTES LES GARANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND ET DE
QUALITÉ POUR QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT
SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS PAYS NE
PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES,
DE SORTE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS
S'APPLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe et il peut
renfermer certains défauts, erreurs ou imprécisions. Pioneer ne
garantit pas que le Logiciel satisfera vos besoins ou votre attente,
que son fonctionnement sera exempt d'erreur ou ininterrompu et
que toutes les imprécisions peuvent être corrigées et le seront. En
outre, Pioneer n'accorde aucune garantie en ce qui concerne
l'emploi ou les résultats de l'emploi du Logiciel en termes de
précision, de fiabilité, etc.
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