Table des Matières
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Limitation de responsabilité
Sous réserve de modifications.
Toutes les données et consignes de ce document ont été compilées dans le
respect des normes et prescriptions applicables, de l'état de la technique et
des connaissances et expériences accumulées au fil des ans.
Le fabricant de ferrures ne peut être tenu responsable des dégâts dus :
au non-respect de ce document et de tous les documents spécifiques au
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produit et des directives applicables (voir le chapitre Sécurité, Utilisation
conforme à l'usage prévu) ;
à l'utilisation non-conforme / à une manipulation incorrecte
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(voir le chapitre Sécurité, Utilisation conforme à l'usage prévu) ;
à un descriptif technique insuffisant, au non-respect des prescriptions de
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montage et au non-respect des diagrammes d'application.
À un encrassement excessif.
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Toute réclamation par des tiers envers le fabricant de ferrures suite à des
dommages dus à une utilisation inappropriée ou au non-respect du devoir
d'instruction par le quincaillier, des fabricants de fenêtres et portes-fenêtres
et du commerçant d'éléments de construction ou du maître d'œuvre, sera
transmise à qui de droit.
Les obligations conclues dans le contrat de livraison, les conditions
générales de vente et les conditions de livraison du fabricant de ferrures et
les réglementations en vigueur au moment de la conclusion du contrat
s'appliquent.
La garantie s'applique uniquement sur les pièces d'origine Roto.
Sous réserve de modifications techniques dans le cadre de l'amélioration
des caractéristiques d'utilisation et du montage.
Roto NT Aluminium T16 IMO_357_FR_v2
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Novembre 2017
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