Propriété Intellectuelle - Samsung SGH-A836 Manuel D'utilisation

Propriété intellectuelle
Tous les éléments de propriété intellectuelle définis ci-dessous, qui
sont la possession ou la propriété de SAMSUNG ou de ses
fournisseurs, et qui ont trait au téléphone SAMSUNG, incluant, de
façon non limitative, les accessoires, les pièces ou les logiciels s'y
rattachant (le « système téléphonique »), sont des propriétés
exclusives de SAMSUNG et sont protégés conformément aux lois
fédérales, provinciales et d'État, et aux dispositions de traités
internationaux. Les éléments de propriété intellectuelle comprennent,
de façon non limitative, les inventions (brevetables ou non
brevetables), les brevets, les secrets commerciaux, les droits d'auteur,
les logiciels, les programmes informatiques et les documents qui s'y
rattachent, ainsi que toute autre œuvre de l'esprit. En aucun cas, vous
ne pouvez enfreindre ou autrement violer les droits garantis par la
propriété intellectuelle. De plus, vous acceptez de ne pas modifier,
préparer d'œuvres dérivées, rétroconcevoir, décompiler, désassembler
ou essayer de quelque manière que ce soit de créer un code source à
partir des logiciels, ni même de faire toute tentative dans ce sens.
Aucun droit ni titre de propriété à l'égard des éléments de propriété
intellectuelle ne vous est cédé par la présente. Tous les droits
applicables de propriété intellectuelle demeureront la propriété de
SAMSUNG et de ses fournisseurs.
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