Table des Matières
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Note - Le contenu de cette déclaration de conformité correspond à ce qui est déclaré dans la dernière révision disponible -
avant l'impression de la présente notice technique – du document officiel déposé au siège de Nice S.p.a. Le présent texte a été
réélaboré pour des raisons d'édition.
Numéro : 327/HSMO
Je soussigné Luigi Paro en qualité d'Administrateur Délégué, déclare sous mon entière responsabilité
que le produit :
Nom producteur :
Adresse :
Type :
Modèles :
Accessoires :
Est conforme aux critères essentiels requis par l'article 3 de la directive communautaire suivante, pour
l'usage auquel ces produits sont destinés :
• 1999/5/CE DIRECTIVE 1999/5/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 9 mars 1999
concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunication et la
reconnaissance mutuelle de leur conformité
Selon les normes harmonisées suivantes : sécurité électrique : EN 60950-1:2006 ;
compatibilité électromagnétique : EN 61000-6-2:2005, EN 61000-6-3:2007
équipements terminaux de télécommunication : ES 203 021-1 V. 2.1.1:2005,
ES 203 021-2 V. 2.1.2:2006, ES 203 021-3 V. 2.1.2:2006
En outre, le produit est conforme à ce qui est prévu par les directives communautaires suivantes :
• 2004/108/CE DIRECTIVE 2004/108/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15
décembre 2004 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la com-
patibilité électromagnétique et qui abroge la directive 89/336/CEE
Selon les normes harmonisées suivantes : EN 50130-4:1995+A1:1995+A2:1995
Oderzo, 4 août 2009
Note - Le contenu de cette déclaration de conformité correspond à ce qui est déclaré dans la dernière révision disponible -
avant l'impression de la présente notice technique – du document officiel déposé au siège de Nice S.p.a. Le présent texte a été
réélaboré pour des raisons d'édition.
Numéro : 327/HSA1
Je soussigné Luigi Paro en qualité d'Administrateur Délégué, déclare sous mon entière responsabilité
que le produit :
Nom producteur :
Adresse :
Type :
Modèles :
Accessoires :
Est conforme à ce qui est prévu par les directives communautaires suivantes :
• 2004/108/CE DIRECTIVE 2004/108/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15
décembre 2004 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la com-
patibilité électromagnétique et qui abroge la directive 89/336/CEE
Selon les normes harmonisées suivantes : EN 55024:1998+A1:2001+A2:2003 ;
EN 55022:2006+A1:2007, EN 50130-4:1995+A1:1995+A2:1995
Oderzo, 6 octobre 2009
12 – Français
DÉCLARATION CE DE CONFORMITÉ
Révision : 0
NICE s.p.a.
Via Pezza Alta, 13, Z.I. Rustignè, 31046 Oderzo (TV) Italie
Modem téléphonique
HSMO
DÉCLARATION CE DE CONFORMITÉ
Révision : 0
NICE s.p.a.
Via Pezza Alta, 13, Z.I. Rustignè, 31046 Oderzo (TV) Italie
Interface de commande
HSA1
Luigi Paro (Administrateur Délégué)
Luigi Paro (Administrateur Délégué)
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