Table des Matières
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1.6.
Garantie et responsabilités
En principe, nos conditions générales de vente et de livraison entrent en application. Elles
sont remises à l'exploitant au plus tard à la conclusion du contrat. Les revendications en
garantie et responsabilité du chef de dommages corporels et matériels sont exclues,
lorsqu'elles se fondent sur une ou plusieurs des causes suivantes :
•
utilisation de l'appareil non conforme à sa destination ;
•
montage, mise en service, utilisation et maintenance de l'appareil non appropriés ;
•
exploitation de l'appareil avec des dispositifs de sécurité défectueux ou mal montés ou
avec des dispositifs de sécurité et de protection non opérationnels ;
•
non-respect des consignes énoncées dans le mode d'emploi en matière de transport, de
stockage, de montage, de mise en service, d'exploitation et de maintenance de
l'appareil ;
•
modifications constructives de l'appareil effectuées par l'exploitant ;
•
surveillance insuffisante de pièces de l'appareil sujettes à usure ;
•
réparations non conformes ;
•
catastrophes dues à l'action de corps étrangers et à des cas de force majeure.
1.7.
Remarques relatives au mode d'emploi
Le présent mode d'emploi contient toutes les informations qui, selon les prescriptions en
vigueur, doivent être respectées pour garantir une exploitation sans danger de l'appareil
décrit.
Outre les remarques générales relatives aux prescriptions de sécurité qui garantissent une
exploitation sûre lors d'une utilisation conforme de l'appareil, ce manuel comporte aussi des
Remarques relatives aux dangers résiduels qui ne peuvent pas être exclus par la
conception de l'appareil ou des mesures constructives. Dans ce mode d'emploi, ces
remarques sont repérées par un symbole particulier (voir à cet égard le paragraphe consacré
aux SYMBOLES ET REMARQUES à la page 1-6).
Seules les personnes qui ont lu et compris le présent mode d'emploi
sont habilitées à utiliser l'appareil décrit.
DPL / GENERALITES
(15.07.2005)
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