Limite De Responsabilité - ZTE S by SFR 132 Guide De L'utilisateur

Table des Matières

Publicité

3
Limite de Responsabilité
L'ensemble des contenus et des services accessibles par l'intermédiaire de cet appareil appartiennent
à des tiers et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur, les brevets, les marques et/ou d'autres lois
sur la propriété intellectuelle. Ces contenus et services sont fournis uniquement pour votre usage
personnel et non pour une utilisation commerciale. Vous ne pouvez pas utiliser ces derniers sans
autorisation explicite du propriétaire de contenus ou le fournisseur de services. Sans que cela ne limite
ce qui précède, sauf autorisation expresse du propriétaire de contenus ou du fournisseur de services
concerné, il vous est interdit de modifier, copier, republier, transférer, diffuser, transmettre, traduire,
vendre, exploiter ou distribuer d'une quelconque manière et sur quelque support que ce soit des contenus
ou des services affichés par l'intermédiaire de cet appareil, ou d'en créer des dérivés.
LES CONTENUS ET SERVICES DE TIERS SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT". DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR
LA LOI LOCALE, ZTE CORPORATION NE GARANTIT PAS LES CONTENUS OU LES SERVICES AINSI
FOURNIS, EXPRESSÉMENT OU IMPLICITEMENT, À QUELQUE FIN QUE CE SOIT. ZTE
CORPORATION EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS QUE CELA
SOIT LIMITATIF, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER. ZTE CORPORATION NE GARANTIT PAS L'EXACTITUDE, LA VALIDITÉ, L'ACTUALITÉ, LA
LÉGALITÉ OU L'EXHAUSTIVITÉ DES CONTENUS OU DES SERVICES FOURNIS PAR L'INTERMÉDIAIRE DE CET
APPAREIL, ET ZTE CORPORATION NE SERA RESPONSABLE EN AUCUN CAS, Y COMPRIS EN CAS DE
NÉGLIGENCE, QUE CE SOIT AU TITRE DE LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE, DES
DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS,ACCESSOIRES, SPÉCIAUX OU CONSÉCUTIFS DES HONORAIRES D'AVOCAT,
DES FRAIS OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE DÉCOULANT DE L'UTILISATION DE TOUT CONTENU OU

Publicité

Table des Matières
loading

Table des Matières