Table des Matières
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– Les dommages causés par le défaut de se conformer aux normes d'entretien
et/ou de remisage telles que stipulées dans le Guide du conducteur;
– Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations, entretien
ou service incorrects, de la modification ou de l'utilisation de pièces n'ayant
pas été fabriquées ou approuvées par BRP, ou encore les dommages résultant
de réparations effectuées par une personne n'étant pas un concessionnaire
Can-Am VTT autorisé;
– Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale, la négli-
gence, ou encore une utilisation non conforme aux recommandations du Guide
du conducteur;
– Les dommages résultant d'un accident, d'une submersion, d'un incendie, d'un
vol, d'un acte de vandalisme ou de tout cas de force majeure;
– L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant pas au produit
(voir le Guide du conducteur);
– Les dommages résultant de la rouille, de la corrosion et de l'exposition aux élé-
ments naturels;
– Les dommages résultant d'ingestion de neige ou d'eau;
– Le préjudice résultant de dommages imprévus, de dommages indirects ou de
tout autre dommage, y compris entre autres le remorquage, le remisage, les
appels téléphoniques, la location, le recours à un taxi, les inconvénients, les
couvertures d'assurance, le remboursement de prêts, les pertes de temps et
les pertes de revenus.
4) DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie limitée entrera en vigueur à compter de la première des deux
dates suivantes: (1) la date de livraison au premier acheteur au détail ou; (2) la date
à laquelle le produit est mis en service pour la première fois, et pour la période ap-
plicable suivante:
SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation privée ou commerciale. En ce qui
concerne les composants reliés aux émissions, veuillez également vous référer à
GARANTIE DE L'EPA DES É.-U. RELIÉE AUX ÉMISSIONS
la section
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services
en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-delà de sa date
d'échéance originale.
5) CONDITIONS D'EXÉCUTION DE GARANTIE
La présente garantie s'applique seulement si chacune des conditions suivantes
est remplie:
– Le VTT Can-Am 2017 doit être acheté en tant que véhicule neuf et non utilisé
par son premier propriétaire auprès d'un concessionnaire Can-Am VTT autorisé
à distribuer des produits Can-Am dans le pays où la vente a été conclue («le
concessionnaire Can-Am VTT»);
– Le processus d'inspection de prélivraison prescrit par BRP doit être effectué,
documenté et signé par l'acheteur;
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plus loin.
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