Droit D'auteur Et Copie De Logiciel - Motorola Professionnelles Série Guide De L'utilisateur

DROIT D'AUTEUR ET COPIE DE
LOGICIEL
Les produits Motorola décrits dans le présent
guide peuvent inclure des logiciels Motorola
protégés en vertu de la loi sur le droit d'auteur
enregistrés dans des mémoires à semi-
conducteurs ou dans d'autres supports. Les lois
du Canada, des États-Unis et d'autres pays
protègent, au nom de Motorola, certains droits
exclusifs visant les logiciels, y compris mais non
de façon limitative, les droits exclusifs de copie et
de reproduction des logiciels protégés par la loi
sur le droit d'auteur. Par conséquent, la loi sur le
droit d'auteur protégeant tous les logiciels inclus
avec les produits décrits dans le présent guide
interdit toute copie, reproduction, modification,
ingénierie à rebours ou distribution de ces
logiciels sans l'autorisation écrite expresse de
Motorola. Par surcroît, aucune licence n'est
accordée directement, par inférence, estoppel ou
autre en vertu des droits d'auteur, des droits de
brevets ou d'une demande de brevet pour tout
achat d'un produit Motorola, à l'exception d'une
licence d'utilisation normale et non exclusive
délivrée par l'exécution d'une loi lors de la vente
d'un produit.
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