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Données stockées sur la cartouche d'encre
Les cartouches d'encre HP utilisées avec ce produit contiennent une puce mémoire qui participe au bon
fonctionnement du produit.
De plus, cette puce mémoire collecte un ensemble limité d'informations sur l'utilisation du produit, notamment :
la date de la première installation de la cartouche d'encre, la date de la dernière utilisation de la cartouche
d'encre, le nombre de pages imprimées avec la cartouche d'encre, le taux de couverture de la page, les modes
d'impression utilisés, toute erreur d'impression et le modèle du produit. Ces informations aident HP à concevoir
les futurs produits de sorte qu'ils répondent aux besoins d'impression des clients.
Les données collectées à partir de la puce mémoire de la cartouche d'encre ne contiennent aucune information
permettant d'identifier un client ou un produit spécifique.
HP collecte un échantillon de puces mémoire des cartouches d'encre renvoyées via le programme de retour et de
recyclage HP gratuit (HP Planet Partners : www.hp.com/recycle). Les puces mémoire de cet échantillon sont lues
et analysées afin d'améliorer les futurs produits HP. Les partenaires d'HP qui participent au recyclage peuvent
également avoir accès à ces données.
Toute société tierce qui entre en possession de la cartouche d'encre peut avoir accès aux informations anonymes
contenues sur la puce mémoire.
Contrat de licence de l'utilisateur final
A LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D'UTILISER CET EQUIPEMENT LOGICIEL : ce contrat de licence utilisateur final
(« CLUF ») est un accord juridique entre (a) vous (individu ou entité unique) et (b) HP Inc. (« HP ») qui régit votre
utilisation de l'application Sign-In Once, installée sur ou proposée par HP afin d'être utilisée avec votre
périphérique d'impression (le « Logiciel »).
Une correction ou un ajout au présent CLUF peut accompagner le Produit HP.
LES DROITS AFFERENTS A CE LOGICIEL SONT OFFERTS EXCLUSIVEMENT SOUS RESERVE D'ACCEPTATION DE TOUS
LES TERMES ET CONDITIONS DU PRESENT CLUF. EN INSTALLANT, COPIANT, TELECHARGEANT OU UTILISANT LE
LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR LES CONDITIONS DU PRESENT CLUF. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES
TERMES DE CETTE LICENCE, VOTRE UNIQUE RECOURS CONSISTE A CESSER D'UTILISER LE LOGICIEL ET A
DESINSTALLER LE PRODUIT DE VOTRE PERIPHERIQUE.
LE PRESENT CLUF CONSTITUE UN ACCORD GLOBAL ET N'EST PAS SPECIFIQUE A UN PAYS/UNE REGION, UN ETAT
OU UN TERRITOIRE. SI VOUS AVEZ ACQUIS LE LOGICIEL EN TANT QUE CLIENT AU REGARD DE LA LEGISLATION SUR
LA CONSOMMATION APPROPRIEE EN VIGUEUR DANS VOTRE PAYS/REGION, VOTRE ETAT OU VOTRE TERRITOIRE,
ET MALGRE TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE SPECIFIEE DANS LE PRESENT CLUF, RIEN DANS CE CLUF N'AFFECTE
VOS DROITS STATUTAIRES INALIENABLES OU VOS RECOURS POSSIBLES AU REGARD DE CETTE LEGISLATION, ET LE
PRESENT CLUF EST ASSUJETTI A CES DROITS ET RECOURS. REPORTEZ-VOUS A LA SECTION 17 POUR PLUS
D'INFORMATIONS SUR LES DROITS DU CLIENT.
1.
OCTROI DE LICENCE. HP vous accorde les droits suivants sous réserve que vous vous conformiez à toutes
les conditions d'utilisation du présent CLUF : si vous représentez une entité ou une organisation, les mêmes
conditions d'utilisation de la présente Section 1 doivent également s'appliquer à l'utilisation, à la copie et au
stockage du Logiciel sur les périphériques de votre entité ou de votre organisation respective.
a.
Utilisez les boutons Vous ne pouvez utiliser qu'une copie du Logiciel sur votre périphérique pour
accéder au Logiciel et l'utiliser. Vous ne devez pas séparer des composants du Logiciel dans le but de
les utiliser sur plus d'un périphérique. Vous n'êtes pas autorisé à distribuer ou modifier le Logiciel, ni à
désactiver une quelconque fonction de licence ou de contrôle du Logiciel. Vous pouvez charger le
Logiciel dans la mémoire temporaire (RAM) de votre périphérique afin de l'utiliser.
b.
Stockage : Vous pouvez copier le Logiciel dans la mémoire locale ou le périphérique de stockage de
votre périphérique.
Données stockées sur la cartouche d'encre 167
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