LAUNCH
Manuel d'utilisation CReaderV
Contrat de licence utilisateur
IMPORTANT:
VEUILLEZ
LIRE
CE
CONTRAT
DE
LICENCE
UTILISATEUR
ATTENTIVEMENT. L'USAGE DES PRODUITS OU DU LOGICIEL DE LAUNCH
OU
FOURNIS PAR LAUNCH CONSTITUE VOTRE ACCEPTATION DU PRÉSENT CONTRAT.
LAUNCH EST DISPOSÉ À VOUS LIVRER SA LICENCE SUR LES PRODUITS, LES
INFORMATIONS, LE LOGICIEL ET LE DOCUMENT (COLLECTIVEMENT, «MATÉRIELS»)
MAIS À CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ TOUTES LES CONDITIONS ET MODALITÉS
DE CETTE LICENCE. EN UTILISANT LES MATÉRIELS, VOUS ACCEPTEZ QUE VOUS
VOUS LIEZ VOUS AINSI QUE L'ENTREPRISE QUE VOUS REPRÉSENTEZ
(COLLECTIVEMENT, "CLIENT") AU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS N'ÊTES PAS
D'ACCORD AVEC TOUTES LES CONDITIONS ET MODALITÉS DE CE CONTRAT, ALORS
LAUNCH NE SOUSCRIT PAS À VOUS OCTROYER SA LICENCE SUR LES MATÉRIELS
ET NE VOUS AUTORISE PAS À UTILISER LES PRODUITS ET À TÉLÉCHARGER OU À
INSTALLER LE LOGICIEL.
Les termes suivants du présent Contrat de Licence Utilisateur («Contrat») régissent l'accès
du Client et l'utilisation du produit, sauf dans la mesure où il existe un accord séparé signé
entre le Client et LAUNCH , régissant l'utilisation du Client.
License. Sous réserve de conformité avec les termes et conditions du présent contrat,
LAUNCH TECH. CO, LTC. ou sa filiale en délivrant la licence des matériels au lieu de
LAUNCH , octroie au Client une licence non exclusive et non transférable à utiliser pour des
fins commerciales internes du Client sur les Matériels et le Document pour lesquels le Client
a payé les frais de licence requis. « Document » désigne les informations écrites (soit
contenues dans les manuels d'utilisateur ou techniques, les matériels de formation, les
spécifications ou d'autres) se rapportant spécifiquement à l'équipement et mis à disposition
par LAUNCH avec l'équipement d'une manière quelconque (y compris sur CD-Rom ou en
ligne).
Sauf expressément prévu dans le Document, le Client doit utiliser le Logiciel uniquement
comme stipulé dans la présente, pour l'utiliser sur ou (en cas où le document applicable
permet l'installation sur un équipement dont LAUNCH
n'est pas propriétaire) pour
communiquer avec l'équipement possédé ou cédé en location par LAUNCH à travers le
Client et utilisé aux fins commerciales internes du Client.
Note: Quant aux copies en évaluation ou en version bêta pour lesquelles LAUNCH ne fait
pas payer de frais de licence, la condition susmentionnée de payer des frais de licence ne
s'applique pas
Restrictions générales. Il s'agit d'une licence, non un transfert de titre, sur les Matériels, et
LAUNCH conserve la propriété de toutes les copies des Matériels. Le Client reconnaît que
les Matériels contiennent des secrets commerciaux de LAUNCH , de ses fournisseurs ou
concédants de licence, y compris mais non limité à la structure organisationnelle interne
spécifique des programmes individuels et des informations connexes sur les interfaces. En
conséquence, sauf disposition contraire expresse dans le cadre du présent Contrat, le Client
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