Hewlett Packard Brio BA400 Guide D'utilisation page 82

Garantie logicielle HP
SAUF SPECIFICATION CONTRAIRE CI-APRES, LA PRESENTE LICENCE D'EXPLOITATION DU LOGICIEL HP REGIT TOUS LES LOGICIELS
FOURNIS AU CLIENT COMME PARTIE INTEGRANTE DE L 'ACCESSOIRE HP. ELLE SE SUBSTITUE A TOUTE LICENCE DE LOGICIELS NON
HP EVENTUELLEMENT PRESENTE DANS LES DOCUMENTATIONS EN LIGNE OU AUTRES ET DANS TOUT MATERIEL INCLUS DANS
L 'EMBALLAGE D'UN ACCESSOIRE.
Remarque : le système d'exploitation de Microsoft vous est concédé sous licence aux termes de la licence d'exploitation pour utilisateur
final Microsoft (End User License Agreement : EULA), contenue dans la documentation Microsoft.
Les termes suivants régissent l'utilisation du logiciel :
DROITS D'UTILISATION.
Le client peut utiliser le logiciel sur tout type d'ordinateur. Il ne peut utiliser le logiciel ni en réseau ni sur plus d'un ordinateur. Le client ne
peut désassembler, ni décompiler le produit, sauf autorisé par la législation en vigueur.
COPIES ET ADAPTATIONS.
Le client peut effectuer des copies ou des adaptations de ce logiciel (a) pour archivage ou (b) si la copie ou l'adaptation est nécessaire à
l'utilisation du logiciel avec un ordinateur, à condition que les copies ou adaptations ne soient utilisées d'aucune autre façon.
DROIT DE PROPRIETE.
Le client ne possède aucun droit de propriété sur le logiciel, à l'exception de la propriété du support matériel. Le client reconnaît que le
logiciel est protégé par les lois régissant le copyright. Le client reconnaît que le produit peut avoir été développé par un éditeur de logiciels
tiers dont le nom est mentionné dans les informations fournies avec le logiciel relatives au copyright et qui sera habilité à tenir le client
pour responsable de toute infraction aux copyrights ou violation du présent accord.
CD D'ASSISTANCE HP BRIO.
Si le CD d'assistance HP BRIO a été livré avec votre ordinateur :
(i) Le CD d'assistance HP Brio et/ou l'utilitaire d'assistance peuvent uniquement être utilisés pour la restauration du disque dur de
l'ordinateur HP avec lequel le CD d'assistance HP Brio a été livré.
(ii) L 'utilisation de tout système d'exploitation Microsoft contenu dans un tel CD d'assistance HP Brio est régie licence d'exploitation pour
utilisateur final Microsoft (End User License Agreement : EULA).
TRANSFERT DE LICENCE.
Le client peut transférer ces droits d'utilisation à un tiers à condition d'opérer un transfert total et sous la réserve expresse que le
bénéficiaire accepte les conditions d'utilisation du logiciel mentionnées dans le présent paragraphe. A compter de la date de transfert, le
client reconnaît ne plus avoir de droit sur le logiciel et s'engage à détruire ses copies ou adaptations dudit logiciel ou à les remettre au
bénéficiaire du transfert.
COMMERCIALISATION ET DISTRIBUTION.
CLe client ne peut pas, sans avoir obtenu l'accord préalable et écrit de HP, accorder sous licence le logiciel ni assurer la distribution de
copies ou adaptations dudit logiciel à des tiers, que ce soit en transférant des supports matériels ou en utilisant des moyens de
télécommunications quels qu'ils soient.
RESILIATION.
Hewlett-Packard peut mettre fin à toute licence en cas de manquement du client à ses obligations, après mise en demeure effectuée par
lettre recommandée avec accusé de réception, s'il n'est pas remédié audit manquement dans un délai de 30 jours.
MISES A JOUR ET NOUVELLES VERSIONS.
Le client reconnaît que le logiciel ne contient pas de mise à jour ni de mise à niveau, disponibles auprès de HP dans le cadre d'un autre
accord de licence.
CLAUSE D'EXPORTATION.
En cas d'exportation ou de réexpédition du logiciel, copie ou adaptation, le client s'engage à obtenir toutes les licences et/ou autorisations
américaines ou autres appropriées.
UTILISATION DU LOGICIEL AUX ETATS-UNIS.
Si le logiciel est utilisé par les services du gouvernement des Etats-Unis, les droits d'utilisation, de duplication et de divulgation sous soumis aux
restrictions mentionnées au sous-paragraphe (c)(1)(ii) de la clause "Rights in T echnical Data and Computer Software" du DFARS 252.227-7013.
Hewlett-Packard Company. 3000 Hanover Street, Palo Alto, CA 94304 Etats-Unis. Les droits d'utilisation pour les services et administrations non liés
au DOD sont réglementés par le FAR 52.227-19(c)(1,2).
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