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Limites de la garantie
Limites de la garantie
Limites de la garantie
Limites de la garantie
HP OU SES TIERS FOURNISSEURS EXCLUENT TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU NON, EN
RAPPORT AVEC LES PRODUITS HP. HP ET SES TIERS FOURNISSEURS EXCLUENT EN PARTICULIER
TOUTE GARANTIE IMPLICITE CONCERNANT SES CONDITIONS DE MISE SUR LE MARCHE ET SON
ADEQUATION A QUELQU'UTILISATION PARTICULIERE.
Limites de responsabilité
Limites de responsabilité
Limites de responsabilité
Limites de responsabilité
1.
Sous réserve de la loi locale, cette garantie limitée constitue et exprime l'intégralité des
recours du client.
2.
A L'EXCEPTION DES OBLIGATIONS SPECIFIEES DANS CETTE GARANTIE LIMITEE, HP NE
POURRA ETRE TENU RESPONSABLE D'AUCUN DOMMAGE, DIRECT, INDIRECT, SPECIAL,
FORTUIT OU CONSECUTIF, QUEL QU'IL SOIT, QU'IL DEPENDE D'UN CONTRAT, DE LA LOI
OU DE TOUT ECRIT JURIDIQUE, MEME SI HP A ETE AVERTI DE LA POSSIBILITE D'UN TEL
DOMMAGE.
Loi locale
Loi locale
Loi locale
Loi locale
1.
La garantie limitée accorde au consommateur des droits spécifiques. Ce dernier peut
cependant bénéficier d'autres droits dont la nature peut varier en fonction de l'état, aux États-
Unis, de la province, au Canada, et du pays ailleurs dans le monde.
2.
Si les termes de cette garantie limitée se trouvent en contradiction avec les lois locales en
vigueur, ils devront être modifiés pour correspondre aux lois en question. Dans ce cas,
certains termes de cette garantie limitée pourraient ne pas s'appliquer à notre clientèle. Par
exemple, certains états des États-Unis ou certains pays (y compris les provinces du Canada)
peuvent :
a. assurer une garantie légale impérative aux consommateurs (par exemple
au Royaume-Uni) ;
b. limiter la faculté d'un fabricant à restreindre sa responsabilité ou à l'imposer ;
c. assurer aux consommateurs des garanties supplémentaires, ne pas autoriser les
restrictions en matière de durée des garanties implicites de la part du fabricant, ou imposer
une durée spécifique pour des garanties implicites.
3.
Pour les transactions des consommateurs en Australie et en Nouvelle-Zélande, les termes de
cette garantie, en dehors des exceptions légalement permises, n'excluent, ne restreignent ni
ne modifient les droits impérativement prévus par la Loi, auxquels ils s'ajoutent, et qui sont
applicables à la vente des produits HP à ses clients.
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